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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87025
27 avril 2004
27 avril 2004
Considérant que l'attestation de Mademoiselle X... ainsi rédigée je promenais ma chienne en laisse ...... quant en sortant du sous bois ma chienne a fait peur à un groupe d'enfants qui était en promenade
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c709
26 juin 2008
26 juin 2008
X... à payer à la société civile GROUPEMENT FORESTIER DE SAINT-AMAND la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné la COMMUNE DE BAILLEVAL aux entiers
Source officielle1ère Chambre civile
65aa21baa34ad10008581827
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La majorité d'entre eux explique que la préparation s'est faite sans difficulté, que des consignes leur ont été données et que la balade s'est bien passée.
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6176c7633dcd15b3a53
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Entrée à la clinique le 22 septembre 2016, Mme [A] est sortie le 9 octobre 2016, sans que les motifs de son départ soient clairement établis.
Source officielle1ère Chambre
615e0e3bc25a97f0381f53b3
7 octobre 2014
7 octobre 2014
[S] aux entiers dépens de première instance et d'appel qui seront recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01252_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
du front de mer dans la partie comprise entre l’avenue d’Aoste et la rue des Pêcheurs et du 07/10/2024 jusqu’au 22/11/2024 sur la promenade du front de mer dans la partie entre le passage de la plage
Source officielleCour d'Appel
SCI DES PROMENADESc/Consorts X
6253c8bfbd3db21cbdd86245
6 mai 2002
6 mai 2002
N° 00/01009 N° Minute : AFFAIRE : SCI DES PROMENADES c/ Consorts X... Y... Consorts Z... A... délivrée le : S.C.P. CALAS S.C.P.
Source officielleChambre 1-7
6274babd2799a9057d5dce18
5 mai 2022
5 mai 2022
IRRECEVABILITÉ D'APPEL DU 05 MAI 2022 N° 2022/ 190 Rôle N° RG 19/08633 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEK4G SAS GESTION IMMOBILIERE DAUBEZE [M] C/ Syndicat des copropriétaires CAGNES PROMENADE
Source officielle5e chambre civile
6284904f498a54057d102e52
17 mai 2022
17 mai 2022
* ** EXPOSE DU LITIGE Le 20 avril 2015, [N] [F], éducatrice spécialisée, accompagnait quatre adolescentes dans le cadre de son activité professionnelle pour participer à une promenade à cheval
Source officielleChambre 1-6
62c7c967cb8dca058e3e785b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[W] aux entiers dépens.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02939_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
A..., qui était alors âgé de 55 ans, a été victime d’un accident alors qu’il circulait à vélo avec son épouse et leur fils à proximité de la promenade de la Reculée à Angers.
Source officielleChambre 2 A
68e1fd2320ac6488494aa747
3 octobre 2025
3 octobre 2025
littéraires prévues, et en particulier celles organisées au titre de la saison 2024, sous peine d'astreinte, et condamner à lui payer une somme au titre de l'article 700 du code de procédure civile, et
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02182_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
enfant atteint d'un lourd handicap ; - la profondeur de l'excavation dans laquelle A a chuté, qui était d'environ 8 cm, fait présumer un défaut d'entretien normal ; - il existe un lien de causalité entre
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03621_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
B a été hospitalisé dans un service de rééducation entre le 26 décembre 2017 et le 12 janvier 2018, et le matériel d'ostéosynthèse a été retiré le 5 novembre 2018. 2.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01213_20241209
9 décembre 2024
9 décembre 2024
suit tout au long de la promenade ".
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91704
24 avril 2014
24 avril 2014
Condamne in solidum la SNC LA PROMENADE et la compagnie BEST PARK INTERNATIONAL LTD aux entiers dépens qui comprendront les frais de l'expertise ordonnée en référé et de celle ordonnée par le Juge de la
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01263_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de procédure pénale ; - le code des relations entre le public et l'administration ;
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01468_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
14h45 et 16h13, lors de la promenade de son codétenu.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03051_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
S'il est par ailleurs constant que les détenus n'ont pas pu effectuer de promenades ou exercer des activités hors de leur cellule durant la période conflictuelle, il est également établi que M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
5fd97000b300065cd5ba4c69
30 janvier 2020
30 janvier 2020
G... est décédée dans l'attentat terroriste perpétré sur la Promenade des Anglais à Nice.
Source officiellePage 1 sur 33