Cette reconnaissance a été prolongée par plusieurs arrêtés successifs jusqu’au 31 octobre 2021.

Elle était en congé maladie à compter du 3 décembre au 7 décembre 2003 puis du 19 janvier 2004 au 15 février 2004 avec prolongations successives.

d'expertise, l'existence d'un état pathologique antérieur ne constitue pas un motif suffisant pour qu'une expertise soit ordonnée ; - l'employeur n'a émis aucune réserve lors de l'accident et lors des prolongations

Toutefois, la caisse ne produit pas les certificats médicaux de prolongation successifs, ni le certificat médical final de sorte que la date de consolidation ou de guérison n'est pas établie.

[Y] [X] a fait l'objet courant 2023 de décisions de prolongation successives par le directeur du centre hospitalier [4], l'hospitalisation complète ayant été transformée en avril 2023 en programme de soins

préfet des Bouches-du-Rhône, notifiée le même jour à 12h51; Vu les précédentes ordonnances rendues par le juge des libertés et de la détention de MARSEILLE les 10 juin et 7 juillet 2022, emportant prolongations

Madame [R] [G], engagée par la société M2SR à compter du 2 mai 2005 en qualité de prothésiste céramiste dentaire, en arrêt-maladie du 11 au 17 juin 2007, puis du 8 août 2007 au 31 mars 2008 par prolongations

, cite les trois précédentes décisions du juge des libertés et de la détention ayant autorisé trois prolongations successives et invoque des moyens de droit et de fait relatifs à une demande de quatrième

L'arrêt de travail de la salariée a fait l'objet de onze prolongations successives. Elle n'a jamais repris son poste.

des Bouches-du-Rhône, notifiée le même jour à 18 h 45 ; Vu les précédentes ordonnances rendues par le juge des libertés et de la détention de MARSEILLE les 10 juin et 7 juillet 2022, emportant prolongations

entend se référer pour un plus ample exposé, il suffit de rappeler que Madame [K] s'est vue prescrire un arrêt de travail au titre de l'assurance maladie le 28 février 2019, qui a fait l'objet de prolongations

de prise en charge de la maladie au titre de la législation professionnelle à compter du 9 juillet 2009, date à compter de la quelle l'assuré a observé un arrêt de travail qui a fait l'objet de prolongations

- Sur la recevabilité de la requête en prolongation de la rétention, L'article R743-2 du CESEDA dispose qu'à peine d'irrecevabilité la requête en prolongation de la rétention est accompagnée de

Il en conclut qu'en additionnant ses 4 jours de rétention au centre de rétention d'[Localité 3] et les prolongations successives de rétention dont il a fait l'objet, la limite des 90 jours admissibles

ordinaire, puis en temps partiel thérapeutique jusqu'au 30 novembre 2016, elle a de nouveau été arrêtée à compter du 4 septembre 2017, dans le cadre d'un congé longue maladie qui a fait l'objet de prolongations

Par jugements des 5 mars 2014, 12 octobre 2016 et 10 mars 2021, rendus après conversion, le tribunal a également prolongé successivement la durée de la procédure de liquidation judiciaire, la dernière

L'arrêt de travail et les soins ont donné lieu à prolongations successives avec reprise du travail le 1er avril 2018, des arrêts de travail ont de nouveau été prescrits du 15 mai 2018 au 15 juillet 2018

Cette mesure a été prolongée successivement pour des durées de vingt-six jours et trente jours, par ordonnances du juge des libertés et de la détention en date respectivement des 11 février et 9 mars 2025