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581 résultats pour « médecin gynécologue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

633e7073f8faf13e2e973f0a

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[V] [S] a assigné Mme [B] [N] devant le tribunal de grande instance de Rouen le 29 mai 2018 estimant avoir été diffamé en sa qualité de médecin gynécologue, dans un ouvrage rédigé par Mme [N], intitulé

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f04e

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

PROCÉDURE Le 21 septembre 2011 le tribunal de Grande instance de BRIVE a prononcé la résiliation du plan de redressement mis en place à la suite des difficultés financières de monsieur François X..., médecin

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

69fd7f70cdc6046d47045e61

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[C] [Y], médecin gynécologue, a embauché Mme [R] [D] à compter du 8 juin 1989, d'abord en qualité de réceptionniste, puis l'a promue secrétaire médicale à compter du 1er avril 1993.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820933fa7a008e5409f3ea

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

cause ayant été correctement rapportées par le tribunal dans son jugement au contenu duquel la cour entend se référer pour un plus ample exposé, il suffit de rappeler que, exerçant la profession de médecin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820933fa7a008e5409f3e6

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

cause ayant été correctement rapportées par le tribunal dans son jugement au contenu duquel la cour entend se référer pour un plus ample exposé, il suffit de rappeler que, exerçant la profession de médecin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820933fa7a008e5409f3e8

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

cause ayant été correctement rapportées par le tribunal dans son jugement au contenu duquel la cour entend se référer pour un plus ample exposé, il suffit de rappeler que, exerçant la profession de médecin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85414

Appel

30 janvier 2001

30 janvier 2001

a prononcé le présent arrêt en Chambre du Conseil le 30 janvier 2001, PARTIE EN CAUSE : P Max né le 10 Janvier 1930 à SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE (37) Fils de Alphonse et de CAILLE Irènée Profession : Médecin

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162be9299b588421c5e38e7

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

L'enfant ayant conservé des séquelles liées aux conditions de sa naissance, notamment un plexus brachial, M. et Mme [O] ont sollicité et obtenu la désignation en référé du Dr [T], médecin gynécologue obstétricien

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CA

14e Chambre

6163772ef6919f4eda2c381a

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Par lettre reçue le 15 janvier 2010, Madame [D], médecin gynécologue, a fait appel d'un jugement rendu par le Tribunal des Affaires de sécurité sociale des Bouches du Rhône le 17 décembre 2009 et notifié

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00733_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

émis en juillet, septembre, novembre et décembre, peu mouvementés et pour certains seulement par un ou deux retraits de faibles montants, et enfin, une ordonnance datée du 22 octobre, émise par un médecin

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT03800_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

d'allocations familiales faisant état de prestations perçues par le couple en août 2021, une déclaration de communauté de vie signée des deux époux le 4 mai 2021, une attestation médicale par laquelle un médecin

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT01762_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Il résulte de l'instruction que les tests de dépistage de la trisomie 21 prescrits à la requérante par le gynécologue du centre hospitalier Avranches-Granville qui la suivait ont consisté dans l'analyse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

615e0e60c25a97f0381f55b3

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

, le Docteur [L] a sollicité et obtenu de la Mairie de [Localité 1], le 12 avril 2011, l'autorisation d'exercer son activité de médecin gynécologue dans une partie( 26,60 m2) du local d'habitation ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f71c

Appel

7 mai 2012

7 mai 2012

Elle joignait une attestation médicale établie par un médecin gynécologue obstétricien.

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01528_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

valoir qu'elle bénéficie d'un suivi pour une procréation médicalement assistée depuis 2020 que son éloignement interromprait, les pièces médicales démontrent seulement une assistance médicale par un médecin-gynécologue

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CAA

2ème chambre

DCA_24PA04741_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

né le 4 avril 1947, a été recruté par la commune de Noisy-le-Sec par un contrat à durée déterminée du 4 octobre 2002 d’une durée de trois ans, renouvelé plusieurs fois, pour exercer les fonctions de médecin

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00062_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

son intervention chirurgicale, un formulaire dans lequel elle " certifie avoir bien reçu une information claire et suffisante concernant [son] affection et [sa] prise en charge dans le service de gynécologie

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CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba9b

Appel

26 février 2008

26 février 2008

COQUEBLIN, greffier de chambre RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Les docteurs Y..., Z..., A...et AA... exercent leur activité de médecin gynécologue obstétricien au sein de l'équipe de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01156_20230822

Admin. Appel

22 août 2023

22 août 2023

Il ressort des pièces du dossier de première instance, en particulier d'un compte rendu de consultation du 4 juin 2021 d'un médecin du centre hospitalier universitaire de Montpellier, que l'intéressée,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd8935d

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

22Q11 (maladie de DI GEORGE) et, au plan cardiaque, d'une communication interventriculaire avec aorte à cheval ; Que sa mère avait été suivie dès le début de sa grossesse par le docteur Albert B..., médecin

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