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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
603edcae749a5e4934815103
2 mars 2021
2 mars 2021
de sa demande de ce chef ; Déboute la société Prima Liège de sa demande reconventionnelle en paiement ; La condamne à payer à la société Jean Lecocq la somme de 2 000 € sur le fondement de l'article
Source officielle1ere Chambre Section 1
67f750b06527a11effc4b6b5
9 avril 2025
9 avril 2025
, sous la rangée de maisons, son entrée dans l'aqueduc sous la route, le débouché de l'aqueduc le long de la parcelle [Cadastre 8], le regard à l'entrée de l'aqueduc sous la route communale basse, le débouché
Source officielle4ème Chambre
66a33c4002a12a235bae6e9e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
De nouvelles opérations de débouchage ont été effectuées par la société Le Blanc Environnement.
Source officielle1ère Chambre
616323113dbed56e5e2c2edb
4 octobre 2011
4 octobre 2011
et le mois du présent jugement au titre des travaux de reprise des aménagements paysagers et percement du muret au sud pour passage de l'évacuation de l'installation d'assainissement rénovée ; débouté
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868ec
29 avril 2003
29 avril 2003
F... a payer 5.700 F pour un débouchage sur trois niveaux ; la facture lui a été remise en même temps que le devis ; -Silvana DE FRANCESCO pour un simple débouchage d'évier, a appelé par téléphone la société
Source officielle1ere Chambre
652f78d3b0532083189959d2
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[Y] [L] né le 16 mars 1954 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Stéphanie DELOCHE de la SCP DELOCHE, avocat au barreau de VALENCE INTIMES :
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94b5
3 avril 2024
3 avril 2024
Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [R] 6, [Adresse 1] SUISSE Représentée et assistée de Me Grégoire DESROUSSEAUX de la SCP AUGUST & DEBOUZY
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6162e4ed7797cdb2f7583cb9
4 mai 2012
4 mai 2012
[G], qui est débouté des fins de son recours, supportera les dépens d'appel, sera débouté de ses demandes formées sur le fondement de l'article 700 du CPC et sera en outre condamné à verser au syndicat
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60372909278603040f1d6522
28 mai 2015
28 mai 2015
[C], sauf celle en dommages et intérêts formée contre la Sci Aix Boulogne et déclaré celle-ci irrecevable, - confirmé l'ordonnance déférée, - débouté M.
Source officielle4e Chambre B
616243bd1217cad6c0164908
16 janvier 2014
16 janvier 2014
« Nous débouchons sur le [Localité 4]. « Nous constatons la réalisation d'une station de relevage sur le chemin juste avant le [Localité 4].
Source officielleChambre 1-5
6618cef37935f50008be3f59
11 avril 2024
11 avril 2024
Le jugement appelé sera donc confirmé sur ces points sauf à y ajouter le débouté de la demande de suppression du caniveau en béton.
Source officielle1ère ch. civile
697c504acdc6046d47380f03
28 janvier 2026
28 janvier 2026
S'agissant de la connaissance du vice, elle allègue que l'expert judiciaire indique que le débouchage des regards était effectué périodiquement par M.
Source officielleChambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef6931
25 avril 2023
25 avril 2023
Il y a donc lieu de débouter la salariée de sa demande de dommages-intérêts à ce titre.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA01967_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
2022 en tant qu’elle confie à l’expert la mission de donner « son avis sur l’impact de ces travaux sur le parc de stationnement Castellane / Cantini incluant leur incidence sur le fonctionnement du débouché
Source officielle1re Chambre A
603676f72be52318cce8640c
20 octobre 2015
20 octobre 2015
871,74 euros ; ' au titre de l'échange, 1112,53 euros ; ' au titre du préjudice commercial, 5000 €, ; ' au titre des frais inéquitablement exposés, 2000 € ; Madame [C] sera déboutée de toutes ses
Source officielleConseil
CADA:20090594
26 février 2009
26 février 2009
A l'inverse, dans le cas où votre service fait une constatation qui débouche sur une décision notifiée à l'intéressé, telle qu'une simple demande d'échéancier, sans faire état d'un nouveau contrôle à brève
Source officielleJurid. Premier Président
5fca9308e23a1b86febda79b
1 septembre 2020
1 septembre 2020
.] & ASSOCIES et débouté cette dernière de sa demande au titre d'un honoraire de résultat et des frais et débours non refacturés.
Source officielle2ème Chambre civile
68f1d7517ffb526292dd6f04
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par jugement du 21 mars 2024, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire d'Argentan a : - dit n'y avoir lieu d'écarter la pièce n°23 produite par le bailleur, - débouté le bailleur
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f299
14 mars 2012
14 mars 2012
Monsieur X...qui admet que l'une des ouvertures (trou no 5) a été débouchée par les époux Y... justifie cependant en produisant aux débats le constat établi le 22 juillet 2009 par Maître Z..., huissier
Source officielle2ème chambre section A
63ca42df9066fd7c90fc2658
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[L] [M] et Mme [Z] [O], épouse [M], de la totalité de leurs demandes, - déboute Mme [A] [X] épouse [D] et M. [U] [X] de leur demande reconventionnelle en dommages-intérêts, - condamne M.
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