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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
634f954fb5afe5adfff28942
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Pièce 5 Cet arrêt est rendu dans le cadre d'une cure thermale en lien avec une ALD, ce qui est le cas en l'espèce.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01455_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
A B a demandé au tribunal administratif de Dijon d'une part, d'annuler la décision du 12 juillet 2021, par laquelle le maire de la commune de Marsannay-la-Côte a refusé la prise en charge d'une cure thermale
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02436_20240213
13 février 2024
13 février 2024
A une cure thermale au titre de l'année 2019 pour troubles rhumatologiques : 2. Il résulte de l'instruction que M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189498d8ceca1cd7019056
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[U] a sollicité de la caisse la prise en charge d'une cure thermale à [Localité 4] avec orientation thérapeutique VR et une cure thermale à [Localité 5] avec orientation thérapeutique AD.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03549_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
thermale, ensemble la décision du 16 juin 2020 rejetant son recours gracieux, ainsi que l'annulation de l'arrêté du 2 décembre 2020 refusant de nouveau sa demande de prise en charge d'une cure thermale
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01607_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
lieu de la cure thermale demandée ou du médecin généraliste de l'intéressé, lequel conclut notamment à l'utilité de la cure pour diminuer les somnifères, ou d'un rapport général sur le thermalisme psychiatrique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01653_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Il soutient que : - il est bénéficiaire d'une pension militaire d'invalidité au taux de 15% pour des séquelles de traumatisme de l'épaule gauche et la cure thermale dont il demande la prise en charge
Source officielleChambre sociale
64ba21e1354f98d9699d4fc9
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Le 25 juin 2020, l'assurée a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie des Landes (la caisse ou l'organisme social) une demande d'entente préalable pour la prise en charge de la cure thermale et
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634a4f91acdcd6adff75aa92
14 octobre 2022
14 octobre 2022
thermale, de sorte qu'elle lui a donné son accord pour qu'il bénéficie de la prise en charge de la cure thermale comprenant notamment les frais de transport ; - Les autres frais liés à la cure thermale
Source officielle9e Chambre A
6037481ee22d5b264f1d73e8
24 avril 2015
24 avril 2015
thermale ne concernent pas les éventuels arrêts de travail prescrits pour justifier l'absence du salarié auprès de son employeur, - selon la législation en vigueur avant 2013, si la cure thermale était
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163ee823ae8501efbbc537c
6 janvier 2010
6 janvier 2010
13 juin 2000, Mme [D] a fait l'objet d'un avertissement à l'issue duquel il lui a été demandé de se consacrer uniquement aux cures thermales et à la propreté du centre ; En juin 2001, la responsabilité
Source officielle10e Chambre
5fdcabeceff33c113cb726e2
8 novembre 2018
8 novembre 2018
X... a besoin d'une cure thermale pour sa santé et pense renouveler sa cure tous les ans jusqu'à nouvel ordre.'
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63be63bd13ef607c90ab6628
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[P] [Y] la prise en charge de sa cure thermale à [Localité 8]. Selon formulaire de demande d'entente préalable du 3 juillet 2020, M.
Source officielleChambre sociale
628dcaf514cc2751aa86bb93
5 mai 2022
5 mai 2022
commission de recours amiable (CRA) de la Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion (la caisse) relative à la prise en charge de frais de transport et d'hébergement engagés à l'occasion d'une cure
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc51
14 avril 2011
14 avril 2011
Il ajoute qu'il n'est pas opposé à emmener lui-même l'enfant en cure thermale. Cette argumentation logique et pertinente doit être suivie.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03701_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Mme C produit un certificat de sa dermatologue selon lequel la cure thermale de 2015 a permis " la régularisation de la cicatrice ", sans toutefois préciser de quelle cicatrice il s'agit.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68e7417eac880aa7ee21f1da
8 octobre 2025
8 octobre 2025
barreau de RENNES substituée par Me Cassandre FERARD, avocat au barreau de RENNES EXPOSÉ DU LITIGE Le 21 janvier 2022, Mme [H] [I] a complété un formulaire de prise en charge d'une cure
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603309caaafc937c13f7ee5b
12 octobre 2017
12 octobre 2017
[Y] que les périodes pendant lesquelles ce dernier a effectué une cure thermale devaient s'apparenter à des périodes d'hospitalisation et donc de déficit fonctionnel temporaire total , il conviendrait
Source officielleChambre 1-6
6438f1eba942a604f5e93233
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme [S] soutient qu'elle a perdu une chance de percevoir les gains moyens d'un agent de cure thermale.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04225_20240208
8 février 2024
8 février 2024
de communes Couserans-Pyrénées ne lui a toujours pas versé la somme de 223 303,74 euros correspondant aux traitements payés à Mme Biron du 9 décembre 2007 au 31 décembre 2019, ainsi que les frais de cure
Source officiellePage 1 sur 8
SEJOUR DETENTE ET CURE THERMALE - CLEF EN MAIN CONCIERGERIE DU PUY DE DOME, PERRIER, Alain, Bernard, Germain
09/04/2024
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SEJOUR DETENTE ET CURE THERMALE, PERRIER, Alain, Bernard, Germain
02/03/2018
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