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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 2
6639c3c99413110008238645
19 avril 2024
19 avril 2024
[B] a été embauché par la société Les Délices de l'Avesnois le 8 décembre 1994 dans le cadre d'un contrat d'adaptation à l'emploi d'une durée d'une année en qualité d'ouvrier-pâtissier manutentionnaire
Source officielleChambre sociale-2ème sect
62c7cab3cb8dca058e3e7d27
7 juillet 2022
7 juillet 2022
2022, la Cour après en avoir délibéré conformément à la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : EXPOSÉ DU LITIGE ET PRÉTENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES Madame [X] [M] a été engagée sous contrat
Source officielleChambre Sociale
669b52fda3418ee2ae72d0f4
19 juillet 2024
19 juillet 2024
* * * * * FAITS ET PROCÉDURE La SAS [M], qui intervient dans le domaine des travaux d'installations électriques, emploie plus de 11 salariés et applique la convention collective des employés, techniciens
Source officielleChambre Sociale
672db9442ad607032dc4bf17
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[W] [B] a été engagé en qualité de fraiseur par la société Amada outillage le 3 avril 1986 en contrat d'insertion professionnelle, puis en contrat d'adaptation à l'emploi à compter du 2 juillet 1986, et
Source officielle4eme Chambre Section 1
67947fc48ab253a8400fb16b
24 janvier 2025
24 janvier 2025
La relation contractuelle a perduré entre les parties dans le cadre d'un contrat d'adaptation à l'emploi, en qualité de monteur intégration mécanique, puis d'un contrat à durée indéterminée qui s'est poursuivi
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98fd
18 avril 2024
18 avril 2024
[M] [K] a été embauché par la société SNCF à compter du 16 novembre 1998 par un contrat d'adaptation à l'emploi initialement en qualité d'agent mouvement, manoeuvre et manutention.
Source officielleChambre Sociale
63ca43159066fd7c90fc27f5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Even-Tellier-Van de Casteele (aux droits de laquelle se trouve désormais la SELARL Bocavet), exploitant une activité vétérinaire, en qualité de secrétaire-laborantine- réceptionniste, aux termes d'un contrat
Source officielle1ère chambre sociale
6438f239a942a604f5e933c7
13 avril 2023
13 avril 2023
présidente, et Mme GOULARD , greffier FAITS ET PROCÉDURE Mme [H] [V] épouse [K] a été embauchée à compter du 9 septembre 1991 en qualité d'agente commerciale de train dans le cadre d'un contrat
Source officielleChambre Sociale
6618cf197935f50008be44c3
9 avril 2024
9 avril 2024
Monsieur [S] [A], né le 1er janvier 1978, a été embauché par la société TRANSPORTS [K] 63 pour la période du 20 avril au 30 juin 1998, suivant un contrat d'adaptation à l'emploi, en qualité de conducteur
Source officielleChambre sociale
644b639ec51457d0f882dd05
27 avril 2023
27 avril 2023
MAYZAUD PLP/MS Contestation en matière de médecine du travail Grosse délivrée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ece
25 janvier 2007
25 janvier 2007
. ********* FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par acte écrit du 14 avril 1998, conclu dans le cadre d'un " contrat d'adaptation à un emploi ", la société TEKNO TEMPS (la STT)
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd871f7
3 mai 2004
3 mai 2004
. ************* Exposé du litige Monsieur A... a été embauché par Monsieur B..., le 2 Janvier 1998, dans le cadre d=un contrat d=adaptation à l=emploi d=une durée d=un an.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ecc
25 janvier 2007
25 janvier 2007
. ************ FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par acte écrit du 25 janvier 2000, conclu dans le cadre d'un " contrat d'adaptation à un emploi ", la société TEKNO TEMPS (la STT), spécialiste
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7b5
17 mars 2008
17 mars 2008
en date du 16 JUIN 2006 rendue par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE TARBES EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Stéphane X... a été engagé par la SARL AMBULANCES JULIEN selon contrat
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90239
5 février 2013
5 février 2013
La salariée a été d'abord engagée par l'imprimerie Meignan selon contrat de stage de formation conclu le 22 juillet 1986, puis selon contrats d'adaptation à un emploi en date des 31 octobre 1986 et 16
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a63
30 avril 2003
30 avril 2003
Y... suivant contrat d'adaptation à un emploi pour une durée indéterminée à compter du 5 octobre 1998 en qualité de chef de rayon stagiaire coefficient 200 avec le statut d'agent de maîtrise, la convention
Source officielle4eme Chambre Section 2
65ab77ea36bfc00008d68eda
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[U] [X], né le 3 avril 1966, a été embauché selon contrat d'adaptation à un emploi à durée indéterminée à compter du 4 août 1986 par la SA Aérospatiale, aux droits de laquelle est ensuite venue la SAS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd9a5321dc3af98b27921c5
18 décembre 2019
18 décembre 2019
mais de les adapter ou en créer de nouveaux, tout en améliorant les conditions de travail de ses collaborateurs, que le salarié a refusé la proposition de modification de son contrat de travail, bien
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdac60a217482583ad78cdf
23 mai 2019
23 mai 2019
applicables pour le site de Romainville et adoptées le 20 octobre 2010, alors qu'elle avait constaté que l'intéressé avait été affecté sur ce site depuis le 6 septembre 2010.
Source officielle4eme Chambre Section 1
69d88938cdc6046d47ba7a78
9 avril 2026
9 avril 2026
[F] [R] a été embauché à compter du 16 août 2004, avec reprise d'ancienneté au 16 octobre 2002, dans le cadre d'un contrat d'adaptation à un emploi puis contrat de travail à durée indéterminée.
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