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51 résultats pour « chute d'un curiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

5fca5e3998640d4327984883

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

chute, et les avis collectés sur le site « Tripadvisor », au nombre de 63, émis par des curistes entre mai et décembre 2015, ayant signalé cet état.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878c2

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

Il explique que sa chute est due à un ensemble de fautes de négligences et d'imprudence imputable à la société VILLEGIATHERM : d'une part, la baignoire n'était équipée d'aucun dispositif antidérapant

Source officielle
CA

5ème Chambre

695f5ea2cdc6046d47970842

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Elles ajoutent que les circonstances de la chute sont inconnues et rappellent que la responsabilité contractuelle du centre thermal ne peut résulter de la seule survenance de la chute.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

651fa50ec601f08318991564

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Mme [G] fait valoir qu'elle portait des sandales de piscine antidérapantes lors de sa chute le 18 octobre 2014.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50c7eb8594705dbfcca33

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

La chute entraînait des contusions au coccyx et une fracture du radius droit.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1816a1876057df5d580

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Le certificat médical initial établi le 18 janvier 2010 fait état d'une 'chute sur le verglas vendredi matin 15 janvier, chute en arrière sur le dos - douleurs lombaires immédiatement ressenties - le lundi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871dc

Appel

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Croix concernant Jean-Baptiste est ainsi rédigé : - "ensemble très fragile - solutions à envisager : une 4ème en internat ou un doublement de la 5ème à Saint-Croix" Attendu qu'il est pour le moins curieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9024d

Appel

5 février 2013

5 février 2013

J'ajoute que nous avons constaté une utilisation de votre informatique quelque peu curieuse puisque notre prestataire informatique a dû intervenir, comme il nous le confirme au mois de décembre 2009, pour

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76018b510604f5bc1fba

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

MMA IARD Société INDIGO QUIMICA Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société SOC ASSURANCES GESTION SERVICES Société CHUBB EUROPEAN GROUPE SE

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6506c7633dcd15b3bf1

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Vous vous êtes alors permis de dire 'ça sent la chatte', puis avez dit à M. [P] 'ça sent la chatte de ta copine chinoise' devant vos collègues et des prestataires de notre société.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d8a326cdc6046d47bd3bc3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Dès lors, il paraît curieux de prétendre qu'il serait impossible de déterminer si l'heure des constatations correspond à un horaire d'exploitation du fonds de commerce, au vu de la large amplitude horaire

Source officielle
CA

Chambre 4-3

661a202a4cfa010008a2d6af

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Ainsi, la curiosité, l'ambition le dynamisme, l'équipe d'esprit étaient notés « Bien » en 2016 et curieusement « Non Acquis » en 2017, la gestion des priorités « Très Bien » en 2016 et « Non Acquis » en

Source officielle
CA

3e chambre

6263998781d302277d8e8d4e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[A] : 3 808,80 euros d'honoraires à Me Monti (pièce n°16), procès-verbal de constat de la chute de la toiture : 493,04 euros d'honoraires à Me Decoux (pièce n°17), traduction de l'assignation et du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6033b339791ae766df9659b1

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

des 120 luminaires que nous avons dû changer d'où un coût de 10.080€ ht supplémentaire - vous êtes négligent quant à la sécurité des lieux sur lesquels nous intervenons ( négligence sur le chantier Curial

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CA

Chambre sociale

69f439b5cdc6046d472d873b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Or, une contusion résulte d'un coup ou d'une chute mais pas d'un membre qui «'céderait'» lors d'une action.

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CA

1ère chambre

69736acecdc6046d476a2886

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ayant une vue dégagée depuis mon jardin, il était facile de noter que la structure est restée sans faîtage pendant une longue durée' et n'avoir pendant cette période pas constaté la chute d'une branche

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CAA

6ème Chambre

DCA_23PA03615_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

Sur ce compte, le 4 juillet 2016, l'intéressé s'est déclaré " anti chiites ", " anti démocratie " et " pro dawla " et a indiqué avoir " signé pour sa mort ".

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CA

Chambre Sociale

63bd0ec80ab73d7c90739e70

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

[P] est très curieux, puisque l'accident aurait été généré sur un dos d'âne, ce qui aurait logiquement dû provoquer l'éjection de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6162c83fb820aa60963d8564

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

pénétrer et d'humidifier le plafond et le mur de la salle de bain et de détériorer les plâtres et la peinture de cette pièce ainsi que sa fenêtre ; - d'une fuite découverte en cours d'expertise sur la chute

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9f7f93d3d283924d6f45f

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

[I], du site Internet Current Analysis, ( pièce n°13), le 12 février 2015, à la suite d'une conférence d'analystes avec Computacenter a répondu, selon la version traduite non discutée, à la question relative

Source officielle