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422 résultats pour « chirurgiens orthopédistes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

5fd92a81ff95c809c11721d9

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [O] [D] Profession : chirurgien orthopédiste né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 8]

Source officielle

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CA

2ème CH - Section 1

5fd92a80ff95c809c11721d8

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [N] [H] Profession : Chirurgien orthopédiste né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5]

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd92b02b7da2d0a364ea8ae

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [M] [B] Profession : chirurgien orthopédiste né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5]

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c0dcdc6046d47e37873

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Il n'y a pas de perforation tendineuse.» ; - Un courrier du même chirurgien orthopédiste du 3 octobre 2022 qui a revu en consultation M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00169_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

Par un jugement du 21 novembre 2022, le tribunal administratif de Marseille a, sur la base du rapport d'expertise médicale d'un chirurgien orthopédiste, rejeté sa requête. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896d9

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

EXPOSE DU LITIGE Monsieur B... exerçait une activité de chirurgien orthopédiste au sein de la Clinique de la Jomayère.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6811b6da44bf0d1935aef910

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

urgentiste appelait le chirurgien orthopédiste référent qui était en train d'opérer.

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX01697_20221026

Admin. Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Mme B A a été recrutée par le centre hospitalier (CH) d'Aubusson en qualité de chirurgien orthopédiste par un contrat à durée indéterminée du 27 mai 2013.

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX01698_20221026

Admin. Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

B A a été recruté en qualité de chirurgien orthopédiste par le centre hospitalier d'Aubusson par un contrat à durée indéterminée du 1er juin 2013.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20185842

Appel

31 août 2019

31 août 2019

suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de tous les échanges (courriels, courriers, documents) entre Madame X, chirurgienne

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8131d1fb03057d9a4f35

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Il soutient que compte tenu des pièces médicales qu'il produit, les avis des docteurs [E] et [V] sont divergents puisque le chirurgien orthopédiste qu'il a consulté établit un lien de causalité direct

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03455_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

l'assistance constante d'une tierce personne, de lui attribuer la majoration de pension à titre d'allocation pour l'assistance constante d'une tierce personne et d'ordonner une expertise confiée à un chirurgien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90040

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

A l'appui de son recours, l'assuré se prévaut des certificats médicaux établis les 26 mai 2009, 6 septembre et 4 novembre 2010, puis 20 septembre 2011 par le Dr A..., son chirurgien orthopédiste, aux termes

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_24LY00538_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

Montceau-les-Mines, à la suite d'une chute à vélo le 6 avril 2022, et que des anneaux claviculaires, taille enfant, ont été positionnés pour le traitement d'une fracture fermée de la clavicule droite ; - un chirurgien

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02749_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

établissement par un courrier du 17 avril 2018 d'une " plainte pour faute grave délibérée détachable du service " visant le docteur C, relative à la réalisation d'une étude clinique menée par ce chirurgien

Source officielle
CA

Avis

CADA:20143716

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

AP-HP) à leur demande de communication de l'intégralité du dossier médical de leur fille décédée XXX XXX, notamment l'ensemble des pièces médicales relatives à l'opération d'une arthrodèse par le chirurgien

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01042_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

A..., et réitéré dans les mêmes termes, le 9 avril 2024, postérieurement au jugement contesté, le docteur C..., chirurgien orthopédiste, critiquant l’interprétation du médecin des pensions militaires,

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facdfacdc6046d47bee524

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Elle produit un certificat rédigé par son kinésithérapeute le 17 décembre 2019, par le docteur [P], chirurgien-orthopédiste qui a décrit un 'flessum' non réductible, un syndrome complexe douloureux le

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02200_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

tribunal n'a pas retenu de faute ; - à titre subsidiaire, si la cour l'estimait nécessaire pour se prononcer sur la responsabilité, il conviendrait d'ordonner une nouvelle expertise, à confier à un chirurgien

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00420_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Si Mme A soutient, comme elle l'avait fait devant les premiers juges, en se prévalant notamment d'une attestation d'un médecin du centre de santé urbain d'Assikoi et d'un certificat du chirurgien orthopédiste

Source officielle