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39 972 résultats pour « chef de projet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fca6da2b8ec6f5897d6d688

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

FAITS ET PROCÉDURE Par contrat du 21 juillet 2008, à effet du 1er septembre suivant, Mme [G] [P] était engagée en qualité de paysagiste, chef de projet, coefficient 450, niveau IV, position 1, par la

Source officielle

Page 1 sur 1999

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

28/06/2026

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Dépôts des comptes

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

16/04/2026

Voir →

Radiations

Mélissa Lamy - Chef de projet

SIREN 918189648Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

28/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

30/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

30/05/2025

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CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761cc561ac6356f038bc

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée (temps plein) en date du 3 juillet 2008 en qualité de chef

Source officielle
CA

21e chambre

5fca6af1d9a55e5540fef445

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

[R] [U] a été embauché par la société Dictao le 3 avril 2001, en qualité de Chef de projet, statut cadre ; après absorption le 1er janvier 2015 de la société Dictao par la société Morpho, le contrat de

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fca6af3d9a55e5540fef46e

Appel

23 octobre 2020

23 octobre 2020

Sur l'inégalité de traitement: La REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS conteste que Monsieur [CX] soit le seul « chef de projets » non cadre, rappelle que les ingénieurs 'chefs de projets' ( Messieurs

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd9330e49802513c04a4a8a

Appel

15 mai 2020

15 mai 2020

[P] [S] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la SA PRODWARE à compter du 29 décembre 2008 en qualité de consultant/chef de projet, statut cadre, les relations de travail étant régies par la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fda3b51c26e1d81a1fabec4

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

A ce titre, elle propose et étudie la mise en place de cuisines pour les professionnels, puis procède à leurs installations.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd94aa8c81c923281017cb3

Appel

6 mars 2020

6 mars 2020

- Sur le complément métier chef de projet M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20132727

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

juillet 2013, à la suite du refus opposé par le maire de Paris à sa demande de copie du contrat de travail de Madame XXX XXX-XXX, agent public, chargé de mission contractuel cadre supérieur, au poste de chef

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161438

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

du conseil départemental de l'Essonne : 1) la fiche de poste de Madame X, secrétaire d'élus ; 2) le dernier bulletin de paie de Madame X ; 3) la fiche de poste de chacun des chargés de mission et chefs

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CA

11e chambre

5fd99ed7dfb0689189f8504c

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

[J] [H] était embauché par la SAS Finastra, anciennement dénommée Misys, en qualité de chef de projet-lead financial engineer par contrat à durée indéterminée.

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CA

Ch. Sociale -Section B

5fca66dce2bff8500a7fa6d3

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

EXPOSE DU LITIGE': Monsieur [X] [H] a été engagé en qualité de chef de projet par la S.A.R.L. 1997 MEDIA à compter du 19 mai 2008.

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CA

15e chambre

5fd9733a0e26b16056036572

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

[I] occupait en dernier lieu les fonctions de Chef de Projet, indice 130 de la convention collective de la métallurgie. Par courrier du 16 décembre 2013, la société a notifié à M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdb594a480fd8374d960a8a

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

L'évolutivité constituait au demeurant la nature même de son poste, les termes de son contrat disposant que ses fonctions de chef de projet 'sont par nature évolutives et pourront être modifiées par la

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fd90f71bc0157a931ca609d

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

Après avoir été nommé en 2001 chef de projet puis en 2003 directeur de projet, il exerçait à compter du 1er janvier 2006, les fonctions de directeur associé et selon avenant du 17 juillet 2012, relevait

Source officielle
CA

15e chambre

5fd939744a81721e87d4bb6c

Appel

29 avril 2020

29 avril 2020

[N]) a été engagé par la société AXALTO à compter du 1er mars 2005, par contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de chef de projet.

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9960f73043a87d39cef63

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [F] a été engagée par la société CB Associés, aux droits de laquelle se trouve la société CB'A Paris, en qualité de chef de projet junior, à compter du 12 novembre 1990.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61627b5492e3db741f8570a5

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Monsieur [M] , comme d'autres chefs de projet de mise en production, ( 18)conduit des projets d'évolution plus simples, assurant le plus souvent la coordination des applications informatiques exploitées

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603583c73b198ea8ed337727

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

documents internes relatifs aux nouvelles missions dévolues aux chefs de projet.

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

65321b4e9e4ea48318f5afe1

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Le 1er février 2005, il a été nommé chef de projet multimédia classe 7.

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CA

Sociale D salle 1

63a4028c3f67e905df3d293e

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

pour conséquence son déclassement de responsable de domaine à simple chef de projet

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