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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6a113ae6cdc6046d47a6a164
22 mai 2026
[B] [E] Représentant : Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Chambre 1-11 référés
688312e29a4bcd46bcddb162
24 juillet 2025
MATOR FRANCE C/ Société ARTAL FOREST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Kathy RIBEIRO LATTE Me Yves ROLL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 02 Juillet
1re Chambre B
60370f3f50c8d1a9caa93452
18 juin 2015
Par déclaration de saisine de Me Yves ROLL, avocat, en date du 14 avril 2014, Mme [X] [P] a saisi la cour d=appel d=Aix-en-Provence.
633fc295e633183e2ee176e4
6 octobre 2022
DEMANDERESSE Madame [J] [B] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 11] demeurant [Adresse 12] représentée par Me Yves ROLL de la SELARL ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE asssistée de
Chambre 3-4
67875471181ea8ef9c1d72d2
14 janvier 2025
[N] [C] décédé le 18 septembre 2024 Représentant : Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant à S.N.C.
3e Chambre A
6162c83fb820aa60963d8563
21 février 2013
avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée par la SCP ROBERT RODRIGUEZ ROUGE, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, INTIMEES SARL LJP, demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Yves
65b3597a1d7564000872daf1
25 janvier 2024
[G] [W] Représenté par Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Jonathan ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant et défendeur
9e Chambre B
6162cf698b4dc27576e7b719
20 septembre 2012
PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 10/08914 [G] [R] C/ Société IFAEP Société LAMY Grosse délivrée le : à : Me Yves
Chambre 4-5
67ef733b4fc2fb864ebd1d30
3 avril 2025
DELVIL Copie exécutoire délivrée le : 03/04/25 à : - Me Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Yves ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée
6162d32570d46c7f95e825c0
21 juin 2012
Madame [T] [I] divorcée [P] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 25], demeurant [Adresse 14] représentés par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Yves
1re Chambre A
6162c1d034defd4c4b3b4649
20 mars 2012
Madame [V] [K] divorcée [B] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Me Yves
5e chambre Pole social
6711fad57603bf88a18848ed
17 octobre 2024
APPELANT : Monsieur [O] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Dispensé de comparution
Pôle 1 - Chambre 2
65321b299e4ea48318f5aebd
19 octobre 2023
CHRISTI DER HEILIGEN DER LETZTER TAGE [Adresse 8] [Localité 4] (ALLEMAGNE) Représentées par Me Eric POMONTI de l'AARPI M&B, avocat au barreau de PARIS, toque : C0234 Assistées à l'audience par Me Yves
642d14accb8fa004f57da249
4 avril 2023
Les salariés du magasin [8] procédent alors à leur réception au sol et n'ont plus qu'à les faire rouler jusqu'à la pépinière extérieure du magasin...le camion étant particulièrement chargé et les rolls
Cour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c9e
8 novembre 2007
C/ Yves Y...
6253cbd9bd3db21cbdd8e734
18 octobre 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 18 Octobre 2011 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, chambre 03, section 04, décision attaquée
6253cbe3bd3db21cbdd8e89a
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 18 Octobre 2011 Ordonnance , origine Juge aux affaires familiales de LILLE, chambre 03, section 04, décision attaquée
6711fad67603bf88a18848ff
non conforme, puisque non escamotable, et le montant de la facture d'installation de stop-rolls laisse entendre qu'il ' a été effectué du bricolage et non une mise aux normes', - le roll utilisé n'était
6711fad67603bf88a18848fd
juin 2017 relative à la mise en place de stop-rolls sur le véhicule [Immatriculation 7], et une commande en date du 30 juin 2017 relative à des stop-rolls, - les recommandations de l'IMRS manutention
642bbfb1d49e0104f58f001b
3 avril 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 référés ORDONNANCE DE REFERE DE RETRAIT DU ROLE du 03 Avril 2023 N° 2023/21 Rôle N° RG 23/00082 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK2PI [S] [B
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