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288 résultats pour « Yvant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dae2

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Yvan Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

678b43bbc6ad78dd9cf0d524

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[O] et la société Yvent in solidum à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbf6

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Z... épouse A..., déclaré le premier irrecevable en ses demandes, condamné Yvan X... à payer à Ruth L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f033

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

No 11/00068-11/00390 Jonction AFFAIRE : SAS ASSIMA FRANCE C/ Yvan Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c76d

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Monsieur Yvan X... produit à l'appui de sa demande : - une liste de 10 salariés de son atelier, ayant tous atteint le coefficient 225 en 2000.

Source officielle
CA

2ème Chambre

635cc37d0d69e87f74e6c0c7

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Déclaré irrecevable la société Yvanne en ses demandes de nullité d'expertise et de nouvelle expertise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88774

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Le Docteur Yvan Y... qui avait aussi prescrit une corticothérapie et une chimiothérapie, est alors parti en vacances.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac36

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

11 / 03 / 2008 Arrêt no JLT / DB / NV Dossier no06 / 02077 Yvan X... / S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933db

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Par lettre recommandée du 1er mars 2016, reçue le 11 janvier 2016, Mme Yvana X...a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e14

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Yvann Y...

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_25PA03124_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

tribunal de sorte que le premier juge n’a pas fait une juste application des dispositions de l’article R. 612-5-1 du code de justice administrative ; - la lettre du 23 janvier 2025 a été adressée à Me Yvant

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02087_20240115

Admin. Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La société Garin Frères Gerald et Yvan a développé un projet visant à l'implantation de deux centrales photovoltaïques d'une puissance de 35,6 et 34,38 kWc.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e98

Appel

10 février 2016

10 février 2016

Yvan Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b59

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Yvan Gilbert Marcel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd93813

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Yvan X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87433

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Sylvie A... 5Le 26 septembre 2003 monsieur et madame X... mariés depuis le 7 janvier 1995 ont saisi le tribunal de grande instance de Pontoise d'une requête aux fins de légitimation post-nuptias de Yvan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7ea

Appel

22 février 2011

22 février 2011

Monsieur Yvan X..., fils de la majeure protégée, a interjeté appel par déclaration au greffe le 12 mai 2010. Monsieur Yvan X... a comparu en personne accompagné de son avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c90

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Yvan X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e40

Appel

11 juin 1999

11 juin 1999

FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 9 mars 1978, la SA CREDIT LYONNAIS a ouvert dans ses livres un compte de dépôt à vue au profit de Monsieur Yvan X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c1b

Appel

3 décembre 2001

3 décembre 2001

INTIME : Monsieur Yvan Z... 4 rue Jean Baptiste 08000 CHARLEVILLE MEZIERES N'AYANT PAS CONSTITUE AVOUE, bien que régulièrement assigné.

Source officielle

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