AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dae2
4 avril 2011
4 avril 2011
Yvan Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
678b43bbc6ad78dd9cf0d524
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[O] et la société Yvent in solidum à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf6
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Z... épouse A..., déclaré le premier irrecevable en ses demandes, condamné Yvan X... à payer à Ruth L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f033
5 octobre 2011
5 octobre 2011
No 11/00068-11/00390 Jonction AFFAIRE : SAS ASSIMA FRANCE C/ Yvan Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c76d
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Monsieur Yvan X... produit à l'appui de sa demande : - une liste de 10 salariés de son atelier, ayant tous atteint le coefficient 225 en 2000.
Source officielle2ème Chambre
635cc37d0d69e87f74e6c0c7
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Déclaré irrecevable la société Yvanne en ses demandes de nullité d'expertise et de nouvelle expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88774
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Le Docteur Yvan Y... qui avait aussi prescrit une corticothérapie et une chimiothérapie, est alors parti en vacances.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac36
11 mars 2008
11 mars 2008
11 / 03 / 2008 Arrêt no JLT / DB / NV Dossier no06 / 02077 Yvan X... / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933db
30 juin 2016
30 juin 2016
Par lettre recommandée du 1er mars 2016, reçue le 11 janvier 2016, Mme Yvana X...a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e14
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Yvann Y...
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA03124_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
tribunal de sorte que le premier juge n’a pas fait une juste application des dispositions de l’article R. 612-5-1 du code de justice administrative ; - la lettre du 23 janvier 2025 a été adressée à Me Yvant
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02087_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société Garin Frères Gerald et Yvan a développé un projet visant à l'implantation de deux centrales photovoltaïques d'une puissance de 35,6 et 34,38 kWc.
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e98
10 février 2016
10 février 2016
Yvan Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b59
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Yvan Gilbert Marcel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd93813
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Yvan X....
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87433
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Sylvie A... 5Le 26 septembre 2003 monsieur et madame X... mariés depuis le 7 janvier 1995 ont saisi le tribunal de grande instance de Pontoise d'une requête aux fins de légitimation post-nuptias de Yvan
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7ea
22 février 2011
22 février 2011
Monsieur Yvan X..., fils de la majeure protégée, a interjeté appel par déclaration au greffe le 12 mai 2010. Monsieur Yvan X... a comparu en personne accompagné de son avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c90
9 octobre 2007
9 octobre 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Yvan X...
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e40
11 juin 1999
11 juin 1999
FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 9 mars 1978, la SA CREDIT LYONNAIS a ouvert dans ses livres un compte de dépôt à vue au profit de Monsieur Yvan X....
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c1b
3 décembre 2001
3 décembre 2001
INTIME : Monsieur Yvan Z... 4 rue Jean Baptiste 08000 CHARLEVILLE MEZIERES N'AYANT PAS CONSTITUE AVOUE, bien que régulièrement assigné.
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