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400 résultats pour « Youssif »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5aa

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Monsieur Youssef Z..., salarié de la société AUCHAN, a été victime d'un accident le 17 septembre 2002 sur son lieu de travail et au temps de travail dont le caractère professionnel a été admis d'emblée

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CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efd6

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Youssouf X...

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

680b1c0dc0f38137e6792b7e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BEAUVAIS en date du 10 Décembre 2024 dans l'affaire portant le n° RG 23/00153 APPELANTE Société PAOLO Représentée par Me Christophe YOUSSIF

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6708c03e445a086e2bcedf07

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BARBIER SHOP RN3, représentée par Me Christophe YOUSSIF, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0005OAF Intimée : S.C.I.

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CA

Cour d'Appel

6253cc4abd3db21cbdd8fb2a

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

No 10/ 04787 AFFAIRE : Youssef X... C/ S. A. S.

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Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdbf

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 15993 Décision déférée à la Cour : jugement du 4 juillet 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 11688 APPELANTS Monsieur Youssef

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CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd9308b

Appel

21 mars 2016

21 mars 2016

Youssif X... C/ S. L. C/ E.

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CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b407

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Youssef né le 06 Février 1980 à MONTBELIARD Fils de X... Abdelkader et d'Y...

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Chambre 4-8

5fdbe08a36b9a0bfd1a89783

Appel

7 décembre 2018

7 décembre 2018

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 DECEMBRE 2018 N°2018/ Rôle N° RG 18/07988 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCNIS Youssef X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92ccc

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

X..., né le 24 août 2008 ; Attendu que suite à la séparation des parents, l'ordonnance de non conciliation du 26 septembre 2013 a fixé la résidence de l'enfant mineur Youssif de manière alternée chez

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Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b15

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Youssef X... C/ Mme Magali Y...

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Chambre des Etrangers

6a1a7091cdc6046d4773fe10

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au préfet d'Eure-et-Loir, - à Me Bilal YOUSFI

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Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e79d

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

C/ Roland A... es-qualités de liquidateur de Monsieur Youssef B..., CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES A. G. S DE BORDEAUX (SUD-OUEST) Youssef B...

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CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cc3

Appel

11 juillet 2017

11 juillet 2017

BACOU, greffier, avons entendu - Youssef X... - assisté de Me Karine Z..., avocat qui a eu la parole en dernier.

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Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93532

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Youssef X... pris en sa qualité d'ayant droit de Monsieur Z...

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Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91167

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Youssef X... laisse la Cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.

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Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9017b

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Youssef X... M. Ynes Y... C/ M. Wicem X... CRIFO Mme Radhia X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbd0

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

X... à la somme de 65 € par mois et par enfant, soit 195 € au total pour Youssef, Hicham et Ilham, avec effet rétroactif à compter du 1er Janvier précédent.

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Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e655

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Vu la déclaration d'appel de Madame Khadija X...déposée au greffe le 24 novembre 2008 ès qualités de représentante légale de son fils mineur, Youssef X....

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Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da47

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

Youssef Z...

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