Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24PA05504_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 19 septembre 2025, l’agence régionale de santé d’Auvergne-Rhône-Alpes, représentée par Maîtres Yannick Francia et Clément Pons, conclut au rejet de la requête et
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0b1
2 avril 2009
2 avril 2009
Manuel X... ... 69100 VILLEURBANNE né le 15 novembre 1961 à IGREJA NOVA (PORTUGAL) représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me Yannick FRANCIA, avocat au barreau de LYON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c5297aa2c4236379079837
5 juillet 2022
5 juillet 2022
C/ CPAM DE L'AIN APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LYON du 03 Mai 2017 RG : 20140470 AU NOM DU PEUPLE FRAN'AIS
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01583_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 janvier 2023 et 10 mars 2023, le CHU d'Amiens-Picardie, représenté par Me Yannick Francia, conclut au rejet de la requête d'appel et à ce que le paiement
Source officielleCHAMBRE CIVILE
677f69b1d1f52b43f146746f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : CENTRE HOSPITALIER D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Mes Yannick
Source officielleChambre Sociale
60352eb151c1de592d74d828
7 juin 2016
7 juin 2016
ET : LA [Adresse 1] INTIMEE représenté par Me Yannick FRANCIA, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 03 Mai 2016 : PRESIDENT DE CHAMBRE : Madame
Source officielleChambre Sociale
60352eb151c1de592d74d829
7 juin 2016
7 juin 2016
et d'un mandat de Monsieur [U] [D], Directeur de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Jura daté du 26 avril 2016 ET : POLYCLINIQUE DU PARC, [Adresse 2] INTIMEE représenté par Me Yannick
Source officielleChambre Sociale
60352eb151c1de592d74d82a
7 juin 2016
7 juin 2016
d'Assurance Maladie du Doubs et d'un pouvoir de Madame [X] [I], Directrice de la Caisse Primaire d'Assurance de la Côte d'Or daté du 28 avril 2016 ET : [Adresse 2] INTIMEE représenté par Me Yannick
Source officielleChambre Sociale
60352eb151c1de592d74d82b
7 juin 2016
7 juin 2016
[X] [S], Directrice par intérim de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Saône et Loire daté du 19 janvier 2016 ET : POLYCLINIQUE DU PARC, [Adresse 1] INTIMEE représenté par Me Yannick
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02205_20230207
7 février 2023
7 février 2023
tiers détenteur notifiées par le comptable public de la trésorerie d'Amiens " établissements hospitaliers " les 23 mars, 16 avril, 14 juin 2018 pour le recouvrement auprès de la Caisse d'épargne Ile-de-France
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834b10876004f131a5f8b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Affaires de Sécurité Sociale du CANTAL du 03 /11/15 RG 02/2014 Arrêt de la cour d'Appel de RIOM du 04/12/2018 RG 18/00636 Arrêt Cour de cassation du 13/02/2020 N° 223-F-D AU NOM DU PEUPLE FRAN'AIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd86396
5 décembre 2002
5 décembre 2002
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRET DU 05 DECEMBRE 2002 Huitième Chambre Prud'homale R.G : 02/00285 M. Yannick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92910
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Yannick Y... C/ Me Patrick Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6f
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Yannick X... C/ Mme Christine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fade
13 septembre 2012
13 septembre 2012
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 13/ 09/ 2012 No MINUTE : 12/ 736 No RG : 11/ 04378 Jugement (No 11/ 00239) rendu le 17 Mai
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8ab97
14 février 2008
14 février 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 14 février 2008, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940b6
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Yannick X... et Mme Sylvie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e44
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 4 ARRÊT DU 12 DÉCEMBRE 2017 (no, pages) Numéro d'inscription au répertoire général
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bd8
15 octobre 2013
15 octobre 2013
Yannick X... C/ Mme Katy Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdc3860c78abe5c54e120f9
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRÊT DU 12 Décembre 2018 (N° , 7 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePage 1 sur 30