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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
650d30a371dfcd8318200f9a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[X] [W] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 4] (71) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Yann VIEUILLE de la SARL VJA AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1132 ayant pour avocat
Source officielle2 e chambre civile
644b6380c51457d0f882dc70
27 avril 2023
27 avril 2023
] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 5] (PORTUGAL) domiciliée : [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Karima MANHOULI, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 26 assistée de Me Yann
Source officielle1ère chambre civile A
635b71e0b201587f74be028e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
- condamner la banque à lui verser une somme de 3 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile et à supporter les dépens, avec faculté de recouvrement direct au profit de Me Yann
Source officielle11e chambre
5fd938c0957a3f1db436df1c
30 avril 2020
30 avril 2020
conseils des parties en ayant été avisés, dans l'affaire entre : Monsieur [L] [S] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Yann
Source officielle6ème Chambre
633fc311e633183e2ee17a0a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
la SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOËT HELAIN, avocat au barreau d'EVRY INTIMEES : Mme [E] [Y] épouse [D] née le 24 Octobre 1945 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Yann
Source officielle2 e chambre civile
63c10598bf9fd47c90a137d1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[J] [L] née le [Date naissance 1] 1967 à VISEU (PORTUGAL) domiciliée : [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Karima MANHOULI, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 26 assistée de Me Yann
Source officielle6ème Chambre
63b7cceb6b63637c907b7b2c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[M] [H] [Adresse 2] [Localité 1] défaillant Représenté par Me Yann VIEUILLE de la SARL VJA AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1132 assisté de Me Karine LEBOUCHER, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9052d
8 avril 2013
8 avril 2013
de base, le régime complémentaire vieillesse, les allocations supplémentaires vieillesse, le régime invalidité-décès et l'allocation de remplacement de revenu, soit pour une période non couverte par la
Source officielle3e chambre sociale
6285e1336a1876057df5d35c
18 mai 2022
18 mai 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 NOVEMBRE 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21601101 APPELANTE : [5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Yann
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90767
10 juin 2013
10 juin 2013
DU DIX JUIN DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 00467 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Guadeloupe du 15 novembre 2011 APPELANT Monsieur Yann
Source officielleChambre civile
6348ff8763d497adffda4011
4 octobre 2022
4 octobre 2022
MONTRAVERS & YANG-TING REPRÉSENTÉE PAR MAITRE YOHA NN YANG-TING C/ S.C.P. MORTON & ASSOCIES S.A.
Source officielle3e chambre civile
696a365dcdc6046d4785ac2f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
INTIMEES : S.A.S SECHE ECO SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 18] [Localité 10] et S.A.S SOLENA [Adresse 24] [Localité 2] Représentées par Me Yann
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bd9
15 octobre 2013
15 octobre 2013
Yves Yann Jakez Z...
Source officielleChambre sociale
64acf3e703c09105db6c052b
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[J] - [K] CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PRÉVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE DES PROFESSIONS LIBÉRALES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 07 JUILLET 2023
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f123
28 février 2012
28 février 2012
BENA (Me Sébastien BENA) (avocats au barreau de PARIS, toque : B0992) DÉFENDERESSE à la SAISINE SELAFA 2CFR CABINET CONSEILS FISCAUX REUNIS 45, avenue Victor Hugo 75116 PARIS assistée de Me Yann
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT03181_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Viéville, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La SASU Ker Yan, qui a pour unique associé et dirigeant M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6033e812c4927599126175ef
8 mars 2017
8 mars 2017
SAATCHI & SAATCHI BUSINESS COMMUNICATIONS [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Joseph AGUERA de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Yann BOISADAM de
Source officielle1ère Chambre
6864bea8f8541312a816c4c6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DISTILLERIE [S] ET FILS [Adresse 4] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Philippe GATIN
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880db
28 février 2006
28 février 2006
Société FRAMATOME ANP en la personne de son représentant légal Tour Areva 92084 PARIS LA DÉFENSE Non comparante - Représentée par Me AGUERA Joseph (Avocat au barreau de LYON, vestiaire 8 substitué par Me Yann
Source officielleChambre Sociale
6566e3e918106f8318baa01e
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Yann BOUCHARE, Président de chambre. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.
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