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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
662c94f1b787c4000862f5ab
26 avril 2024
26 avril 2024
3] [Localité 1], République de Corée N° d'immatriculation au Registre du commerce : 114-81-99719 Représentée par Me Ji-hae-estelle KIM, avocat au barreau de PARIS, toque : P0097 Assistée de Me Yann
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67f9f3b7a6be9c926c7caab5
10 avril 2025
10 avril 2025
[Adresse 1], représentée par Me Yann LE PENVEN de la SCP LE PENVEN- GUILLAIN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0097 - N° du dossier 2024066 Intimées : S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b5
11 mai 2010
11 mai 2010
No 09/09643 AFFAIRE : Société FILMEDIS C/ Société HSBC FRANCE Expéditions exécutoires -Société FILMEDIS -Société HSBC FRANCE Expéditions -Me Yann LE PENVEN -Me Annick GONTHIER-ROULET Copies
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6979ca44cdc6046d47f45417
27 janvier 2026
27 janvier 2026
inexécution Décision attaquée : n° 23/05120 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 03 juin 2025 APPELANTE S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Yann
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0deec25a97f0381f5082
25 février 2015
25 février 2015
LE PENVEN de la SCP LE PENVEN- GUILLAIN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0097 Assistée de Me Yann LE PENVEN de la SCP LE PENVEN- GUILLAIN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90157
11 janvier 2013
11 janvier 2013
04 Août 1948 à LENS (62300) ... ...62218 LOISON SOUS LENS Comparant en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Monsieur Mathieu X... ...59350 ST ANDRE LEZ LILLE Non comparant Monsieur Yann
Source officielleRétention Administrative
67f0bdf92b128a299768570c
3 avril 2025
3 avril 2025
BOUCHES DU RHONE Représentée par Monsieur [U] [I] INTIMÉ Monsieur [G] [C] né le 2 novembre 1988 à [Localité 5] (Tunisie) de nationalité tunisienne Non comparant, Représenté par Maître Yann
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6364bbe2e405357f749eabb5
3 novembre 2022
3 novembre 2022
BLANCHE, Représentée par Me Yann LE PENVEN de la SCP LE PENVEN- GUILLAIN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0097 - N° du dossier 2022017 Intimée : Société GROVEN + NV , Siège social Industriezone
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
627ca8574781dc057dee7b96
11 mai 2022
11 mai 2022
Octobre 2021 -Tribunal de proximité de MONTREUIL SOUS BOIS RG n° 121/2021 APPELANTE ASSOCIATION FONDS DE DOTATION DE MADAME [I] [H] 65 bis rue Lafayette 75009 PARIS Représentée par Me Yann
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67134c06208351cec658673d
16 octobre 2024
16 octobre 2024
articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Eric LOISELEUR, greffier placé, Statuant sur l'appel formé le 14 Octobre 2024 à 22H42 par Me Yann-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93db7
10 novembre 2017
10 novembre 2017
PARIS, toque : E0334 INTIMÉES SCI TROYON prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 433 222 981 ayant son siège au 28 rue du Mont Thabor - 75001 PARIS Représentée par Me Yann
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60361cb03cf5428079e9681f
16 décembre 2015
16 décembre 2015
toque : G0551 INTIMÉE SCI DU [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux siret:504 059 338 [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 504 059 338 Représentée et assistée par Me Yann
Source officielle13e chambre
5fda619e282510aa5b035e27
9 juillet 2019
9 juillet 2019
Par la suite la SCI Yanine a conclu deux conventions de sous-location avec la société Buffagous pour l'ensemble sis à [Localité 2] et avec la société Buffacène pour l'ensemble sis à [Localité 1].
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f22
23 février 2018
23 février 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Yann LE PENVEN de la SCP LE PENVEN GUILLAIN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0097 INTIMÉE SCI AMD IMMO prise en le personne de ses
Source officielleChambre commerciale
6901af40748a422ad953ca7e
28 octobre 2025
28 octobre 2025
la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me BORREDA Yann
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65336aefbb40ec8318f31c9c
19 octobre 2023
19 octobre 2023
le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 4] - Algérie, de nationalité française demeurant [Adresse 1] représenté par Me Emmanuel Lacheny, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assisté de Me Yann
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85ab0
11 juillet 2001
11 juillet 2001
17220 LA JARNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 99/03157 du 22/10/1999 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) Monsieur Jean Michel B... né le 24 Juin 1950 à SAINTE PEZENNE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c5298ea2c4236379079a70
5 juillet 2022
5 juillet 2022
siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 793 933 631, Ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée et assistée de Me Yann
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63d37ab9d1bc2605de4b4adc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
V-B7G-CFFTE Décision déférée à la cour : Jugement du 14 janvier 2022-Juge de l'exécution de CRETEIL-RG n° 21/07983 APPELANT Monsieur [X] [F] [O] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Yann
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69e85b0ccdc6046d471921d8
21 avril 2026
21 avril 2026
audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 424 631 398, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Yann
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