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644 résultats pour « Xavier Chontz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e60

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Xavier X... " continuait à le dénigrer et que cela créait une mauvaise ambiance sur le chantier ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f57b

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

Le 5 janvier 2009, alors que vous étiez affecté sur le chantier du Collège DUNOIS à Orléans, vous vous êtes présenté sur le chantier à 9h00 au lieu de 8h00.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b529

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me BENNETEAU DESGROIS, avocat Monsieur Xavier B... ... ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0dd5c25a97f0381f4fd4

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

Dit que la responsabilité des retards de chantier dus à la question du désamiantage avant travaux de l'immeuble sis [Adresse 5] (92) est partagée entre la SNC GALILEE PLESSIS, pour 60%, la SARL François-Xavier

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc18067ba2782d387de

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Y... Gérard Z... A... E B... Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc48067ba2782d387e3

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Z... Marc A... B... E Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc28067ba2782d387e0

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Y... Gérard Z... A... E B... Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc38067ba2782d387e1

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Y... Gérard Z... A... E B... Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc78067ba2782d387e7

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Y... Gérard Z... A... E B... Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93316

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

* * * Monsieur Xavier X... a été embauché à compter du 18 mai 2011 par la S. A. R. L.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bbd8067ba2782d387da

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Juan X... et Mme Céline Y... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc78067ba2782d387e6

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Sylvain X... de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de Me Xavier Y... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bbf8067ba2782d387dc

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Z... Pierre-Guy A... B... E C... Grosse délivrée le : à :Me D... Me E... Me F...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc08067ba2782d387dd

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Z... A... SCP T... - U... - B... Grosse délivrée le : à :Me C... Me D...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc58067ba2782d387e4

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Xavier A... B... E Grosse délivrée le : à :Me C... Me D...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc88067ba2782d387e8

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Z... et la B..., Me Xavier X... et la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERX...M... à payer à la Sarl Les Cactées et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bca8067ba2782d387ea

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Me Xavier Y... et la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9213c

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

Xavier X... a refusé d'exécuter son préavis.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc68067ba2782d387e5

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

-M..., Me Xavier A... et la SCP DOMENGE-C...R...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc98067ba2782d387e9

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Z... Gérard A... B... E C... Grosse délivrée le : à :Me D... Me E... Me F...

Source officielle

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