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1 250 résultats pour « Wilner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

5fca2c3ef58f461c14b505c1

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

Winner Contrairement à ce que soutient la Sas Winner Winner, Mme [W] a bien interjeté appel total du jugement entrepris par déclaration du 26 février 2016 enrôlée initialement sous le n° RG 16/1054

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

644a122f656d26d0f8b57d55

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Par lettre du 6 mars 2017, la société WILLI BETZ FRANCE TRANSPORTS AFFRETEMENT a notifié à M. [K] son licenciement pour inaptitude.

Source officielle
CA

2ème Chambre

69ef1fcecdc6046d47b05ffc

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[N] [D] et Mme [L] [D], défendeurs, Vu la déclaration d'appel de Me Myriam WIN BOMPARD, avocate, pour le compte de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6867654b9f40b42a26419dc0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

montant du loyer Décision attaquée : n° 23/06046 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 09 Octobre 2024 Appelants : Monsieur [F] [P], représenté par Me Isabelle WIEN

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fb6cdc6046d4709c494

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Ce contrôle a été effectué par l'entreprise Wil Piscine, sise à [Localité 8], [Adresse 3], ainsi qu'il résulte de deux factures en date du 4 août et 19 octobre 2021 annexées aux présentes."

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87476

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Willy BETZ Vu les prétentions et les moyens développés par Monsieur Piotr X...

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01325_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Or, d'une part, s'il résulte de l'instruction que son avocat, Me Wilner, l'assistait pendant les opérations de contrôle, il ne ressort d'aucune pièce du dossier que M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

653b594b502b828318c4e413

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 21/01153 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FPWV Minute n° 23/00236 [R] C/ SAS Willis Towers Watson France Jugement Au fond,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6811b1e3f1c2315e26d1a1a8

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

la société Neuvième Planète, la société Wild Deer et M.

Source officielle
CA

Cabinet C

63104b7d4709e24f13d553e1

Appel

25 août 2022

25 août 2022

[P] [M] [S], mécanicien sous l'enseigne commerciale ' Wills Mécanique Auto & Services, Rcs Tpi 2430 A, n° [Adresse 3] ; Non comparant, assigné à personne le 19 avril 2022 ; Ordonnance de clôture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94004

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

(no , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/12862 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Avril 2016 -Tribunal d'Instance d'EVRY - RG no 11-15-2031 APPELANT Monsieur Willi

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX03988_20220504

Admin. Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

En revanche, il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'association Will academy une somme de 1 500 euros au titre de ce même article.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de56

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Willy ", et paraphe.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc668f7cbd382f4d31e3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Trigger, DIT que le licenciement notifié par la société Wild Trigger à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3a0

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

LA BERGOUSIE a conclu le 6 juin 2006 un contrat de construction avec la société de droit roumain FROM R&G S.R.L, laquelle a sous-traité les travaux à la société de droit roumain SC WILLEX SRL (WILLEX).

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662b4402fe25450008314cea

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

OLD WILD WEST s'est désistée de son appel par conclusions du 22 février 2024. Il convient, dans ces conditions, de donner acte à la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93faa

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Willy Z... de sa demande de dommages-intérêts, - condamné la SCI les Trois Villiers à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6629f369dc6faf0009588915

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Par acte délivré le 14 février 2023, la SIHPM a assigné en intervention forcée la société Willis Tower Watson France (WTW).

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA04020_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Wille Geotechnik / Aps Antriebs Prüf und Steuertechnik Gmbh (société Wille Geotechnik) a demandé au tribunal administratif

Source officielle
CA

21e chambre

64a7b25e3bcaf505db696b71

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Condamner le cabinet McDermott Will & Emery à lui verser une indemnité de 10 000  euros en réparation du préjudice tiré de l'intention dilatoire de l'appelant.

Source officielle