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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
6033963a586d524b3581b5a9
18 mai 2017
18 mai 2017
Le fabricant du navire est la société WAUQUIEZ INTERNATIONAL.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8beea
29 juillet 2008
29 juillet 2008
Wanbui Suzan a perçu durant l'année 2007 des ressources mensuelles d'un montant de 1 544 euros (944+600). Attendu que si Mme X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01368_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 septembre 2024, Mme B A, représentée par Me Wacquier, conclut au rejet de la requête.
Source officielleREFERES 1ER PP
69614237cdc6046d47c4d356
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ORDONNANCE N° Copies délivrées à Me Louis WACQUIER Me José-Manuel CASTELLOTE Cour d'appel Amiens
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01263_20250827
27 août 2025
27 août 2025
A, représentée par Me Louis Wacquier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 22 octobre 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Oise de procéder au réexamen
Source officielle1ère Chambre
651fa519c601f083189915a7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - SCP AVOCATS CENTRE - SCP ROUAUD & ASSOCIES - SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS - Me GERIGNY - Me WAUTHIER
Source officielle4eme Chambre Section 1
65b4b2df7ef77d000880b6cd
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Monsieur [R] [D] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Elisabeth LEROUX de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Cyril DE WALQUE
Source officielle1ère Chambre civile
660e43050740db0008fa922f
3 avril 2024
3 avril 2024
DU HUIT MARS DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur [W] [A] né le 28 Février 1974 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Louis WACQUIER
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01110_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Lerooy, rapporteur public, et les observations de Me Wauquier, substituant Me Thiry, représentant la société GYPARK.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
61638ef00d12e998c06d9d5a
15 février 2011
15 février 2011
Monsieur [D] [W] Domicile élu en la SCP [T], Huissiers de Justice [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL, avoués à la Cour assisté de Me Claire WAROQUIER
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01047_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
le préfet de l'Oise a autorisé la société Carrières Chouvet à poursuivre et étendre l'exploitation d'une carrière alluvionnaire sur le territoire des communes de Bailleul-sur-Thérain, Rochy-Condé et Warluis
Source officielle1ère Chambre
644a1209656d26d0f8b57cd5
4 avril 2023
4 avril 2023
COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - la SCP AVOCATS CENTRE - la SCP ROUAUD & ASSOCIES - la SCP AVOCATS BUSINESS - Me GERIGNY - Me WAUTIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890ee
18 septembre 2006
18 septembre 2006
VAN DOREN 3 Ferme des Wacques 51600 SOUAIN La SCEA VAN DOREN 3 Ferme des Wacques 51600 SOUAIN COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil
Source officielle1ère Chambre civile
6866151811adae0daca53247
2 juillet 2025
2 juillet 2025
d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 12] Représentée par Me Louis WACQUIER
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f4d
3 avril 2025
3 avril 2025
3] CHAMBRE 2 SECTION 2 ORDONNANCE DE CADUCITÉ de la déclaration d'appel du 03 avril 2025 (Articles 906-1 et 906-3 du CPC) N° MINUTE : 25/ N° RG 25/00731 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WAQU
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856be
3 octobre 2001
3 octobre 2001
WAULTIER, Conseiller suppléant, régulièrement désignés conformément aux dispositions de l'article 191 du Code de procédure pénale, met l'affaire en délibéré et renvoie le prononcé de l'arrêt à l'audience
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03049_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
motifs ; - le principe du contradictoire a été respecté, dès lors que les difficultés organisationnelles de Mme D ont été évoquées dans le compte-rendu de visite et de synthèse rédigé par Mmes B et Wauquier
Source officielleRéférés
64101eef980e61fb026a9c58
17 janvier 2023
17 janvier 2023
représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Monsieur [N] [D] [Adresse 4] [Localité 2] tous non comparants représentés par Me François LAFFORGUE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me De Walque
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa9213
3 avril 2024
3 avril 2024
253 652,dont le siège social est [Adresse 4], [Localité 7], représentée par ses dirigeants sociaux, domiciliés pour les présentes audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Louis WACQUIER
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02866_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 avril 2023 et 7 mars 2024, la société Guy Surel TP, représentée par Me Wautier, conclut : 1°) au rejet de la requête présentée par M.
Source officiellePage 1 sur 3