Ils indiquent avoir remarqué que la fermeture de la baie vitrée était défectueuse, ce qui a permis à un individu d'y pénétrer.

la société EXTELIA, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 avril 2010, à la suite du refus opposé par le directeur du GIE SESAM-Vitale

Au cours de ces opérations, les vitrages du voilier ont été endommagés.

[V] ou la société Virage après la cession. Elle soutient que M. [V] et la société Virage ne l'ont pas fait, de manière dissimulée, lui laissant une charge inattendue.

garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des documents suivants : 1) la copie de l'enquête menée par la gendarmerie suite au décès par noyade de sa tante, Madame X, le X à Vitrac

CLUB VITAL représentée par Maître [P] [R], es qualité de liquidateur judiciaire de la Société CLUB VITAL selon jugement en date du 29 mars 2021 rendu par le tribunal de commerce de Marseille., dont le

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Vitteaux à sa demande de

La société Vitry [X] a indiqué qu'elle ne s'opposait ni à un report ni à une réouverture de débats.

VITRAGE AUTO [Localité 8] S.A.S. LENS VITRAGE EXPRESS S.A.S. [Localité 10] VITRAGES S.A.S. [Localité 9] VITRAGES c/ S.A.R.L.

correspond à la vitrine V1 (1.37 m2) + la vitrine V2 (4.42 m2) Le 24.01.19, vous avez posé Actifed, mais déclaré 5,79 m2 Cette surface correspond à la vitrine V1 (1.37 m2) + la vitrine V2 (4.42

de construction ou de couverture (tels que vitres, vitrages, vitraux, glaces, châssis, vérandas, marquises, serres) ainsi que ceux résultant de leur destruction partielle et totale, - qu'elle ne s'applique

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 avril 2016, complété le 26 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vitry-sur-Seine

* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE : La SAS Vitrages Isolants de l'Ouest (VIO) est un fournisseur de vitrages.

Elle sollicite enfin la condamnation de la société SAINT-GOBAIN VITRAGE à lui payer 50.000 francs sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.

La société Vitrat a relevé appel de ce jugement.

ALLO VITRAGE AUTO, prise en la personne de son gérant en exercice, M. 

peuvent être remplacés, soit trois éléments vitrés, que l'expert a chiffré le remplacement de ces éléments vitrés par des vitrages de classe similaire à la somme de 1 695,30 euros TTC, - que les époux

(pages 81 et suivantes) ; -une absence d'étanchéité des ventilateurs de la vitrine de boucherie côté clientèle (pages 86 et 87) ; -une présence générale d'eau au pied des vitrines (page 92). 40.