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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
64379dd19477fe04f5cc64aa
12 avril 2023
12 avril 2023
Adresse 15] [Localité 11] Représentée par Me Aude DARDAILLON, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Adeline LARVARON, de la SELARL LUSIS AVOCATS, substituée par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942f5
22 novembre 2018
22 novembre 2018
ENTRE : Monsieur Vincent Y... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9268d
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Nous, Roland POTEE, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6270c6062354d9057d9e926a
2 mai 2022
2 mai 2022
BRAUD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Vincent BRAUD, conseiller, Bérengère VALLEE
Source officielle4ème Chambre
69cf5035cdc6046d47f1fab3
2 avril 2026
2 avril 2026
LLOYD'S INSURANCE COMPANY Représentée par Me Sylvie POTIER-KERLOC'H de l'ASSOCIATION JEAN-RENE KERLOC'H- SYLVIE POTIER-KERLOC'H, avocat au barreau de NANTES Société BUREAU D'ETUDES PHILIPPE CORMIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f62
17 janvier 2007
17 janvier 2007
BUROFORM COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 17 JANVIER 2007 APPELANT : Monsieur Vincent X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937b2
1 décembre 2016
1 décembre 2016
de la SCP D'AVOCATS TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS SELARL VINCENT Z...es qualités de Administrateur judiciaire de la société ARAN PROD ... 33000 BORDEAUX Représentant : Me Alexis BAUDOUIN
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00614_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Article 2 : Le jugement n° 2303288 du 6 février 2025 du tribunal administratif de Poitiers, en tant qu'il a rejeté la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9410c
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Z..., Vincent Z..., Organisme CPAM DE LA LOIRE ATLANTIQUE --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU
Source officielle1ère Chambre
6711faf77603bf88a1884b71
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COUR D'APPEL DE POITIERS SERVICE CIVIL 1ère Chambre ORDONNANCE DE CADUCITE PARTIELLE (Art. 902 .C.P.C.)
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ae6
23 mars 2017
23 mars 2017
Ordonnance n° 28 --------------------------- 23 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00028 --------------------------- Vincent Christophe X..., Jeanine Y...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00677_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le préfet de la Vienne relève appel du jugement du 6 février 2025 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a annulé cet arrêté. 2.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68008eaf7389f87eaf1283e3
16 avril 2025
16 avril 2025
PAR CES MOTIFS Ordonne le renvoi du dossier devant la cour d'appel de Poitiers.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00928_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Vincent Bureau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KJWF SA ALLIANZc/EURL OPTIQUE DE L'HOTEL DE VILLE
5fca61d5eb012b49a0aa0459
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Jean-François BOUGON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a67
9 mars 2017
9 mars 2017
ENTRE : Monsieur Guillaume X... ... 37000 TOURS Représentants :- Me Vincent de CHASTELLIER, avocat au barreau de PARIS -Me Eric ALLERIT de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00465_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
A B devant le tribunal administratif de Poitiers doit être rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bff9
10 juin 2008
10 juin 2008
de Maître VINCENT.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c7c98ecb8dca058e3e790f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
BRAUD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Vincent BRAUD, conseiller, Bérengère VALLEE
Source officielleChambre Sociale
643106e828558704f52e6c0f
7 avril 2023
7 avril 2023
DÉFÉRÉE : 19/189 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 3] du 29 Octobre 2020 APPELANTE : S.A. [7] [Adresse 1] [Localité 4] dispensée de comparaître ayant pour conseil Me Corinne POTIER
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