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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd50
23 octobre 2012
23 octobre 2012
sociale à la cour d'appel d'ANGERS, magistrat chargé d'instruire l'affaire, déléguée par M. le premier président de cette cour d'appel, avons rendu la décision suivante dans l'affaire entre : SARL VICTORIAA
Source officielleChambre 1-11 référés
69614ad6cdc6046d47c55f5c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TERRAE C/ SARL VICTORIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélie SOUSTELLE Me Nathalie BOKENBAUM Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 2 septembre
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03884_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Enfin, il résulte de l'instruction que les produits d'exploitation de la société Victoria Square, qui ne fournit pour la période 2016 à 2019 que ses comptes d'exploitation, étaient déjà en baisse, de janvier
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c5
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Mme Victoria X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 11 janvier 2007. Vu les conclusions de Mme Victoria X... en date du 11 mai 2007. Vu les conclusions de la C. P. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f95
30 janvier 2015
30 janvier 2015
RG N : 13/ 01344 AFFAIRE : Victorine Rosa X... épouse Y..., Valérie Z... mandataire judiciaire à la protection des majeurs agissant en qualité de curatrice de Madame Y... Victorine, Rosa X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fca72a07836e25f19056e56
14 octobre 2020
14 octobre 2020
son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Monsieur Olivier MANSION, conseiller Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a7
28 décembre 2007
28 décembre 2007
A l'audience, Madame FOUQUET a fait le rapport conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
652f791ab053208318995b27
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Olivier FOURGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1369 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bc74709e24f13d554b6
31 août 2022
31 août 2022
- signé par Bruno BLANC, Président et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleChambre 3-3
6711fa967603bf88a18844bf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
prise en la personne de son directeur général, venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR, suite à l'adoption de la fusion-absorption en date du 22/11/2016 représentée et assistée de Me Victoria
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04349_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Par ailleurs, si le requérant fait valoir qu'il travaille depuis le 8 septembre 2021 comme " plongeur " auprès de la Sarl " Victoria 1836 ", en ayant usurpé l'identité de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63d22a939b3c8605deec200f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officielle5e Chambre
63d37b63d1bc2605de4b4ddd
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Clémence VICTORIA
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e7044f8faf13e2e973e2e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca86f4781dc057dee7c40
11 mai 2022
11 mai 2022
- signé par Bruno BLANC, Président et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb3605e2fbe7c9004392d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
- signé par Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition. EXPOSÉ DU LITIGE : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fca287d7c58b0766662d559
2 décembre 2020
2 décembre 2020
entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Monsieur Olivier MANSION, conseiller Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fd962043269834d13fb1df1
12 février 2020
12 février 2020
- signé par Bruno BLANC, Président et par Victoria RENARD, Greffier présent lors de la mise à disposition. EXPOS'' DU LITIGE : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e704af8faf13e2e973e56
5 octobre 2022
5 octobre 2022
entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6347ac7129ffd2adfff4f465
12 octobre 2022
12 octobre 2022
entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
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