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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0732182c005de24d118
26 janvier 2023
26 janvier 2023
, avocat au barreau de LILLE Monsieur [G] [I] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE S.C.I.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
63bd0ee20ab73d7c90739eaf
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Au fond, origine Président du TJ de [Localité 4], décision attaquée en date du 18 Mai 2022, enregistrée sous le n° 22/00030 Monsieur [G] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94531
29 mars 2019
29 mars 2019
en qualité de tuyauteur coefficient 170 niveau 2, suivant contrat à durée déterminée ayant pour motif un " accroissement temporaire d'activité" consécutif à un chantier situé à Heuvelland du client Vercaigne
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6789f89b482fcecad732fe69
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DBVT-V-B7I-VXE6 joint au dossier 24/3957 APPELANT Monsieur [J] [P] Représentant : Me François-xavier LAGARDE, avocat au barreau de LILLE INTIMEE Madame [F] [P] Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE
Source officielleCh. civile et commerciale
66ff85e5a4ff9ec259c09a48
3 octobre 2024
3 octobre 2024
à l'endroit de la Société Verlaine Presse, - condamner la SCI Paul Verlaine à payer à la Société Verlaine Presse la somme de 1 530,18 euros, - condamner la SCI Paul Verlaine aux dépens de première
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8673a2a1858e05800c43
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MMA IARD Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE Société ASSURANCE MUTUELLE A COTISATIONS FIXES MMA IARD AS SURANCES MUTUELLES Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
696b5ad2cdc6046d47a0ef8f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
MAAF Représentant : Me Arnaud Vercaigne, avocat au barreau de Lille Nous, Catherine Courteille, président de chambre, magistrat chargé de la mise en état, Vu les conclusions notifiées le 23 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe7
4 mars 2009
4 mars 2009
PAUL VERLAINE Sabrina Y...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02171_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
En premier lieu, le vérificateur a constaté l'existence de virements provenant de la SCI Paul Verlaine sur le compte bancaire de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616361cdc983b818eb76d266
10 novembre 2010
10 novembre 2010
gérant en exercice, lui-même agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour, assistée par Maître Arnaud VERCAIGNE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02428_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Polyclinique de Limoges et la société civile immobilière (SCI) Paul Verlaine ont demandé au tribunal
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdd1a6e2b00d983fbed8b33
11 octobre 2018
11 octobre 2018
X..., comprenant en annexe la liste de huit projets dénommés, en raison de leur implantation, Biesles, Dainville, Demange, Vesaignes, Saint Blin, Montigny, La Pique et Badonvilliers ; M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696224cfcdc6046d47d4506b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Valenciennes, avocat constitué INTIMÉES Madame [N] [P] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Arnaud Vercaigne
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02525_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
; 3°) de mettre à la charge de la société Paul Verlaine la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01329_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme à responsabilité limitée Verlaine a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la délibération n° 2020 DU
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02526_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
La société Paul Verlaine soutient que la délibération litigieuse a été signée par une autorité incompétente.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68df5d754a4e15bf2fe4fa66
2 octobre 2025
2 octobre 2025
nationalité Française [Adresse 10] [Localité 15] Madame [N] [V] née le [Date naissance 1] 1932 à [Localité 24] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 12] Représentés par Me Arnaud Vercaigne
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY01896_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Savel Bernard et Fils, de la société Royans Charpente, de la société Valette Métallerie Serrurerie, de la société JLV Aluminium Verre et Structure, de la société Menuiserie Vareille, de la société Vercasson
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
651fa546c601f083189916bd
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Juridiction de proximité de Roubaix APPELANTE SA SMABTP prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Arnaud Vercaigne
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69f43f56cdc6046d472e4029
30 avril 2026
30 avril 2026
RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE - APPELANTE La SA Maaf Assurances prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Arnaud Vercaigne
Source officiellePage 1 sur 7