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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9309b
23 mars 2016
23 mars 2016
Emmanuel X... et Mme Vanina Y... une indemnité sur ce fondement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a69
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Marc A..., . condamné Mme Vanina X...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa08
25 juillet 2012
25 juillet 2012
Vu la déclaration d'appel de Mesdames Drina X... et Vanina Y... épouse A... déposée au greffe le 5 juillet 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90420
20 mars 2013
20 mars 2013
né le 01 Octobre 1970 à AJACCIO ... 20000 AJACCIO assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de la SCP CASALTA GASCHY, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMEES : Madame Vanina Y.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a8
29 février 2012
29 février 2012
BASTIA et de Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Jacques X... ... 45430 MARDIE assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Vanina CERVONI
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd5
16 juin 2008
16 juin 2008
Statuant sur le recours formé par Monsieur Alexandre Y...et Madame Vannina Z...épouse Y...contre une ordonnance de taxe rendue le 14 Décembre 2007 par l'un des juges taxateurs du Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e22
18 décembre 2013
18 décembre 2013
20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et Me Jean François CASALTA de la SCP CASALTA GASCHY, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEES : Mme Vanina
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c180
26 juin 2008
26 juin 2008
ou pas de venir les prendre, de sorte que ces derniers sont obligés d'attendre interminablement que celui-ci exerce-en réalité de manière erratique-son droit de visite ; Elle affirme que Vanina
Source officielle1ère Chambre
662b43b3fe254500083147ec
25 avril 2024
25 avril 2024
, Condamner la société [Localité 2] INVESTISSEMENT à payer à la société VALIBIX une somme de 3 000 Euros par application de l'article 700 du Code de procédure civile.
Source officielleAvis
CADA:20190897
31 août 2019
31 août 2019
courrier enregistré à son secrétariat le 20 février 2019, à la suite du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical et de son carnet de vaccination
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f293
7 mars 2012
7 mars 2012
Quartier Recipello 1 Rue des Horizons Bleus 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Josette CASABIANCA, avocat au barreau de BASTIA Maître Vannina
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f48d
11 avril 2012
11 avril 2012
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE AVRIL DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : Madame Vanina X... épouse Y.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd9359d
5 octobre 2016
5 octobre 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SCP SOPHIE Y...ET VANINA Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9341a
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Pascal X..., à l'égard de Mme Luce Y... veuve X..., Mme Jocelyne X...épouse B..., Mme Vanina X..., M.
Source officielle1ère Chambre
6350e47a42150aadff23da68
18 octobre 2022
18 octobre 2022
procédure inscrite au Greffe sous le N° RG 22/01030 - N° Portalis DBVG-V-B7G-EQZU dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [V] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Vanina
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93426
6 juillet 2016
6 juillet 2016
née le 24 Janvier 1974 à ST POL S/ TERNOISE ... 20117 ECCICA SUARELLA assistée de Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SARL FURONE EXPLOITATION prise en la personne de son
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6708c04e445a086e2bcee031
10 octobre 2024
10 octobre 2024
au barreau de Paris, toque : E0327 - N° du dossier 15164 Intimées : Madame [E] [G], ès qualité de mandataire ad'hoc de la SARL BATIMIX Association DELEGATION UNEDIC AGS, représentée par Me Vanina
Source officielle1re Chambre B
6162852dc10e2193c578088f
26 septembre 2013
26 septembre 2013
FOND DU 26 SEPTEMBRE 2013 HF N° 2013/531 Rôle N° 13/01295 [J] [V] C/ [E] [C] Grosse délivrée le : à : Me Jean-jacques ANGLADE Me Vanina
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e56c
2 août 2011
2 août 2011
LANFRANCHI, avocat au barreau d'AJACCIO DEFENDERESSES : SAS SEASIDE Plage de Mare e Sole 20138 COTI CHIAVARI représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Vanina
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892c2
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Philippe, Demeurant ..., Comparant, assisté de Maître BARBE, substituant Maître VERSINI Vannina, avocat au barreau de PARIS. F...
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