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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
66162be899851e0008f1e75a
9 avril 2024
9 avril 2024
Par courriers des 7 et 25 mai 2018, la Sarl Éric Turpin Immobilier a sollicité le règlement de ses honoraires par M. et Mme [W].
Source officielleChambre 3-2
669a0186bf9da27f384b0ca4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ALLO VITRES Représentant : Me Jean paul ARMAND de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864e2
5 novembre 2002
5 novembre 2002
La société JP Turpin Juppeaux produit une lettre du 8 novembre 1991 à laquelle était joint un contrat de travail de V.R.P. exclusif que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c83
17 novembre 2014
17 novembre 2014
COMPARANT, assisté de Me Virginie TURPIN, avocat au barreau de CREUSE Madame Cécile Y..., demeurant...
Source officielle13e chambre
60360ac226cfde6f73021d0c
7 janvier 2016
7 janvier 2016
à niveau de deux turbines (...) pour la Aero' que la repose d'un moteur neuf ne signifie pas qu'il s'agirait d'une nouvelle turbine car la turbine a conservé le même numéro de série, que c'est elle et
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68f07d9abfd83326c706374b
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Teintureries de la Turdine ; - condamné la SAS Actua'Tex à payer la somme de 202 155 euros à la SA Teintureries de la Turdine au titre de la perte de marge brute que cette dernière aurait dû réaliser
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fca7f01c25f3a6e3cf23dfc
25 septembre 2020
25 septembre 2020
-les échanges qui ont eu lieu durant cette réunion du 20 janvier 2011, étaient informels et relevaient de la bonne communication, tout au long de l'année, entre un organisme de recouvrement et une très
Source officielle1ère Chambre
61637ed16fb0a05a234bb1cc
21 février 2011
21 février 2011
La centrale électrique comprend une turbine dont la roue entraîne une génératrice électrique dont la vitesse de rotation est très supérieure à celle de la turbine, et il est donc nécessaire d'avoir recours
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6037461b24e5552451736015
29 avril 2015
29 avril 2015
SERVICES DE LA TURDINE et de la société TEINTURERIES DE LA TURDINE aux dépens.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76e0d808eb34e4557a6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SERIS SECURITY Copie certifiée conformée délivrée le :11/07/2024 à :Me FROGER Me TURPIN Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4c
28 octobre 2013
28 octobre 2013
. ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 07 Octobre 2013, en Chambre du Conseil, en présence de Maître Virginie TURPIN, avocat, conseil du
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01683_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
la turbine hydroélectrique proprement dite, les éléments d'actifs se rapportant à cette immobilisation étant évalués à proportion de la seule surface abritant cette turbine.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fdcced7985ed83a1eceb740
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Sur la demande au titre de l'exécution déloyale du contrat de travail, L'article L.1222-1 du code du travail dispose que le contrat de travail est exécuté de bonne foi.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd873d191b0065bfda18ef4
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Le 18 juillet 2017, la société TEINTURERIES DE LA TURDINE a notifié à M.
Source officielleAvis
CADA:20164016
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Bonnet-les-Oules à sa demande
Source officielleChambre 3-2
67ad912f668940826449c196
4 juillet 2024
4 juillet 2024
minoritaire de la SAS CAFE DE TURIN.
Source officielleChambre 3-2
66878c8f05d6f7f678d48dda
4 juillet 2024
4 juillet 2024
minoritaire de la SAS CAFE DE TURIN.
Source officielleAvis
CADA:20093975
22 décembre 2009
22 décembre 2009
le 26 octobre 2009, à la suite du refus opposé par le directeur général d'EDF à sa demande de communication des relevés journaliers de production d'électricité et des relevés journaliers des débits turbinés
Source officielle1ère Chambre
5fd93660a493af18e37f1226
12 mai 2020
12 mai 2020
A l'occasion des arrêts «Turbon' (CJUE, 07/02/2002 et CJUE 26/10/2006)»,la CJUE a été amenée à se prononcer sur le classement des cartouches d'encre sans tête d'impression.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd8
6 février 2015
6 février 2015
.-23600 BUSSIERE SAINT GEORGES COMPARANTE-assistée de Me Virginie TURPIN, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE ET : DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant 13, Rue Joseph Ducouret-BP 59-23011 GUERET
Source officiellePage 1 sur 294