Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66162be899851e0008f1e75a
9 avril 2024
9 avril 2024
Par courriers des 7 et 25 mai 2018, la Sarl Éric Turpin Immobilier a sollicité le règlement de ses honoraires par M. et Mme [W].
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864e2
5 novembre 2002
5 novembre 2002
La société JP Turpin Juppeaux produit une lettre du 8 novembre 1991 à laquelle était joint un contrat de travail de V.R.P. exclusif que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b52
19 décembre 2001
19 décembre 2001
GIER (42800) de nationalité Française 190 avenue Victor Hugo 26000 VALENCE représentée par la SCP CALAS, avoué à la Cour assistée de Me Serge ALMODOVAR, avocat au barreau de VALENCE, substitué par Me TURPAIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c83
17 novembre 2014
17 novembre 2014
COMPARANT, assisté de Me Virginie TURPIN, avocat au barreau de CREUSE Madame Cécile Y..., demeurant...
Source officielleAvis
CADA:20093975
22 décembre 2009
22 décembre 2009
le 26 octobre 2009, à la suite du refus opposé par le directeur général d'EDF à sa demande de communication des relevés journaliers de production d'électricité et des relevés journaliers des débits turbinés
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76e0d808eb34e4557a6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SERIS SECURITY Copie certifiée conformée délivrée le :11/07/2024 à :Me FROGER Me TURPIN Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4c
28 octobre 2013
28 octobre 2013
. ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 07 Octobre 2013, en Chambre du Conseil, en présence de Maître Virginie TURPIN, avocat, conseil du
Source officielle13e chambre
60360ac226cfde6f73021d0c
7 janvier 2016
7 janvier 2016
à niveau de deux turbines (...) pour la Aero' que la repose d'un moteur neuf ne signifie pas qu'il s'agirait d'une nouvelle turbine car la turbine a conservé le même numéro de série, que c'est elle et
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd8
6 février 2015
6 février 2015
.-23600 BUSSIERE SAINT GEORGES COMPARANTE-assistée de Me Virginie TURPIN, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE ET : DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant 13, Rue Joseph Ducouret-BP 59-23011 GUERET
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68f07d9abfd83326c706374b
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Teintureries de la Turdine ; - condamné la SAS Actua'Tex à payer la somme de 202 155 euros à la SA Teintureries de la Turdine au titre de la perte de marge brute que cette dernière aurait dû réaliser
Source officielle1ère Chambre
61637ed16fb0a05a234bb1cc
21 février 2011
21 février 2011
La centrale électrique comprend une turbine dont la roue entraîne une génératrice électrique dont la vitesse de rotation est très supérieure à celle de la turbine, et il est donc nécessaire d'avoir recours
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6037461b24e5552451736015
29 avril 2015
29 avril 2015
SERVICES DE LA TURDINE et de la société TEINTURERIES DE LA TURDINE aux dépens.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6346596dc024d1adffef76c0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE DINAN --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [C] [H] Représentée par Me Emmanuel TURPIN
Source officielleTARIFICATION
6688ddfc676b73dd81b96c52
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Société [10] C/ [8] -copie exécutoire délivrée à [8] le 05/07/2024 -CCC délivrées à société [10] [8] Me Le Bourhis Me Turpin
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eba
16 janvier 2015
16 janvier 2015
DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, --- = = oO § Oo = =--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 05 Janvier 2015, en Chambre du Conseil, hors la présence de C... mais en présence de Maître TURPIN
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01683_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
la turbine hydroélectrique proprement dite, les éléments d'actifs se rapportant à cette immobilisation étant évalués à proportion de la seule surface abritant cette turbine.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd873d191b0065bfda18ef4
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Le 18 juillet 2017, la société TEINTURERIES DE LA TURDINE a notifié à M.
Source officielle1ère Chambre civile
6a0ff8accdc6046d478a37dd
21 mai 2026
21 mai 2026
[P] [V] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de
Source officielleChambre 1-2
6364bae4e405357f749ea7d8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
social est [Adresse 7] représentée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Marine CHARPENTIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Laurence TURPIN
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8738b
6 octobre 2004
6 octobre 2004
MAZARS ET GUERARD TURQUIN, venant aux droits de la société B.B.C.
Source officiellePage 1 sur 40
ETABLISSEMENTS R TURPAIN
26/08/2026
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SAS JOACKIM TURPAIN
05/07/2026
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Turpain, Théo Jean-Luc Gaëtan
07/05/2026
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TURPAIN, Christelle, DAYEZ
02/04/2026
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Turpain, Aurore, Franchette
23/01/2026
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