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312 résultats pour « Tristan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd87512

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

VIDEO TRISTAR PICTURES INC.

Source officielle

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CA

Première Présidence

69facca2cdc6046d47be95e7

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

APPELANT CENTRE HOSPITALIER DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Etablissement 1] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC représenté par Monsieur Tristan

Source officielle
CA

Première Présidence

69f1916acdc6046d47ecc882

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Tristan BOFFARD, Substitut Général près la Cour d'Appel de RIOM PARTIE JOINTE DOSSIER N° RG 26/00025 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GP5P page 1 Après avoir exposé la procédure, entendu Madame [D] [S] ,son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9bd

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

De leur union est issu un enfant : Tristan, né le 17 octobre 2002.

Source officielle
CA

2e chambre civile

68df5bdbcf4e7f1c37e1cce3

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société TRISTAN [Localité 5] a interjeté appel de cette décision, la procédure étant pendante devant la cour.

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CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e2

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Enzo, né le 25 décembre 1997 et Tristan, né le 6 mars 2009, sont issus de leur union.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f12b

Appel

27 février 2012

27 février 2012

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Nadia Y... et Christophe X... sont issus les enfants suivants : Aurore née le 03 novembre 1995 et Tristan né le 19 octobre 1997.

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CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e47

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

d'inscription au répertoire général : 16/ 02006 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Décembre 2015- Tribunal d'Instance de PARIS- 11ème arrondissement-RG no 11-15-000275 APPELANT Monsieur Tristan

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CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c9a

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

Tristan X..., son fils, - Mme A... Agnès, employée communale ayant réceptionné la demande permis de construire de M. Tristan X... ; - la SARL Le Château de VALMY prise en la personne de M. Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c988bd3db21cbdd8896c

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

De cette union, est né un enfant, Tristan, le 2 janvier 1998.Par ordonnance de non conciliation rendue le 6 juillet 2000, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Paris a, notamment

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CA

2ème chambre section A

66878cfd05d6f7f678d49370

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de gérante et d'associée des SCI ISIS, LA MONNAIE, CALQUIERES, MON JARDIN, MON JARDIN 2, LA CAPITELLE née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 10] [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Tristan

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CA

Première Présidence

69df1dffcdc6046d474799b4

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Tristan BOFFARD, Substitut Général près la Cour d'Appel de RIOM PARTIE JOINTE SUR LA PROCEDURE Vu la décision d'admission en soins sans consentement à la demande d'un tiers prise le 21/03/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c97

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Michel Y... sont issus 4 enfants dont Tristan encore mineur né le 19. avril 1997.

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CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94021

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

D..., Tristan B...

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CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba7

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

RG N : 13/ 01424 AFFAIRE : SARL BEL'AUTO C/ Tristan X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee6f

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Tristan Pierre Marcel Y...

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CA

1ère Chambre

6034f00e4452ee1e4a4bea3e

Appel

5 août 2016

5 août 2016

ARRÊT DU 05/08/2016 Dossier : 15/04483 Nature affaire : Autres demandes relatives à la copropriété Affaire : SAS FONCIA BOUSSARD MCI C/ SCI TRISTANGS

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CA

Chambre 1-2

5fdba4541e54c383673583af

Appel

14 février 2019

14 février 2019

V..., a été publié un article intitulé PLU,UNE TRISTE SAGA.

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Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858b1

Appel

14 juin 2001

14 juin 2001

Mme X..., Mme Y... ont été salariés du GIE GAUMONT COLUMBIA TRISTAR HOME VIDÉO, de même que MM.

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CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892be

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

GAUMONT COLUMBIA TRISTAR HOME VIDEO (G.C.T.H.V.) C/ S.A. EDITIONS MONTPARNASSE S.A.S.

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