Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
63c256820bfda47c90075fa2
13 janvier 2023
13 janvier 2023
En 2002, ils étaient classés au niveau P2 tréfileur - niveau II ' échelon 3, coefficient 190. Par la suite, l'emploi occupé par M. [S] n'a pas connu d'évolution, tandis que M.
Source officielleChambre sociale section 3
635236778c924eadffcc4689
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le CRRMP, dans son avis du 27 mai 2021, a retenu que les activités professionnelles successives de tisseur et tréfileur exercées par [I] [G] de 1967 à 2010 l'ont exposé, de façon caractérisée, en durée
Source officielle1ère Chambre
6031fa55925cec32b32b9eab
22 mai 2018
22 mai 2018
Philippe X..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA Trefileries de Conflandey et de la SA Conflandey est définitive.
Source officielle8ème chambre
63bfb2ff5e2fbe7c9004377c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[V] [U] et Madame [I] [J] à payer à la société Trefileries et Laminoirs du Rhône les entiers dépens de 1ère instance qui devront comprendre les frais engagés par la société Trefileries et Laminoirs du
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e0
5 octobre 2011
5 octobre 2011
00857 S/ appel d'une décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL en date du 03 avril 2009 RG No 2008/ 647 Code affaire : 00A Sans indication de la nature d'affaires SA BNP PARIBAS C/ SA TREFILERIES
Source officielleChambre Sociale
6162e4f17797cdb2f7583cd4
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Les opérateurs en tréfilerie n'avaient pas à manipuler de l'amiante. Si M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00250_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
mer a indiqué, au cours d'une réunion avec les personnes publiques associées du 28 avril 2016, que l'extension du classement en zone AU des terrains localisés au sein du pôle urbain secondaire de Treffelen
Source officielleChambre Sociale
5fcaa13c525d61978ac85f0d
7 juillet 2020
7 juillet 2020
est le repreneur du fonds de commerce de la société Trefileries de Conflandey pour établir l'exposition habituelle aux risques de M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61635153a2ead9ed860b6f5f
26 mai 2011
26 mai 2011
mises à la charge de son assurée, ainsi qu'à leur payer 5 000 € par application de l'article 700 du Code de procédure civile ; SUR CE : Attendu que la société NEXANS FRANCE a vendu à la société TRÉFILERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e7
31 octobre 2011
31 octobre 2011
née le 04 Avril 1967 à AI-KAA (LIBAN ... 01480 JASSANS-RIOTTIER représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Lydia TREFILEK, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e3
31 octobre 2011
31 octobre 2011
née le 14 Mai 1989 à LYON (69004) Chez Mme Z... ... 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Lydia TREFILEK, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c6a
4 janvier 2006
4 janvier 2006
SARL OPMATIS Lieu dit "Les places" 69490 LES OLMES représentée par Me THOMASSON, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Nacira X... 4 avenue Jean Jaurès 69170 TARARE représentée par Me Lydia TREFILEK
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00025_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Selon les attestations de la gérante de la société Trefil Art établies le 1er février 2022 et le 15 juillet 2022, le requérant, qui est, par ailleurs, titulaire d'un certificat d'aptitude professionnelle
Source officielleCour d'Appel
M. l'Officier du Ministère Public, le 05 Septembre 2007c/Monsieur X
6253ca5abd3db21cbdd8acc0
19 mars 2008
19 mars 2008
Christian est prévenu : - d'avoir à TREILLERES (44119), RN 137, en date du 02 avril 2006 à 0 h 54, par procès verbal no 54955286, dressé par CACIR, avec le véhicule immatriculé : 89 BHQ 44 - en tout
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89989
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Les Carrières 69620 BAGNOLS représenté par Maître Lydia TREFILEK, avocat au barreau de VILLEFRANCHE SUR SAONE DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 novembre 2007 Présidée par Monsieur Louis GAYAT
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f9
11 décembre 2008
11 décembre 2008
-Z... ... 69400 LIMAS représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me TREFILEK, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE L'instruction a été clôturée le 03 Octobre 2008
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88669
18 mai 2006
18 mai 2006
l'exécution du plan de la société FTV 1 rue de Lorraine 08000 CHARLEVILLE MEZIERES Maître Z... es qualité d'administrateur judiciaire de la société FTV 25 rue Godot de Mauroy 75009 PARIS Société FORGES ET TREFILERIES
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae53
20 novembre 2007
20 novembre 2007
LA COUR FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES Mr Philippe X... est salarié de la Société CONFLONDEY INDUSTRIES depuis le 16 février 1989 ; il occupait en dernier lieu le poste de tréfileur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61637727f6919f4eda2c37f9
30 mars 2011
30 mars 2011
SOCIALE B ARRÊT DU 30 MARS 2011 APPELANTE : [S] [B] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 2] comparant en personne, assistée de Maître Lydia TREFILEK
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616307f35a67331bacec3bf6
30 mars 2012
30 mars 2012
/ la demande de la société GSF ARIANE à l'encontre de la société SODETAL d'avoir lui à payer diverses factures pour un montant total de 374 120, 57 € en paiement de travaux de manutention dans la tréfilerie
Source officiellePage 1 sur 4