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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
64df09ce87e994d969651870
17 août 2023
17 août 2023
Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Et ayant pour avocat plaidant Me Olivier FROGER, substitué par Me Titouan
Source officielleChambre Sociale
64df09ce87e994d969651872
17 août 2023
17 août 2023
Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Et ayant pour avocat plaidant Me Olivier FROGER, substitué par Me Titouan
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e374
27 juin 2011
27 juin 2011
décembre 2007 à PORT AU PRINCE (HAITI) et faisant droit à leur demande subsidiaire, a prononcé l'adoption simple des deux mineurs avec toutes les conséquences de droit, les adoptés s'appelant désormais Titouan
Source officielleChambre 3-1
6809c9421f1ed98b447f43d6
23 avril 2025
23 avril 2025
TITAN DATACENTERS FRANCE C/ S.E.L.A.R.L. BG & ASSOCIES S.A.S.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01724_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Article 3 : La société Titan Airways versera une somme de 1 500 euros à l'ACNUSA en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre Commerciale
64a660a9bbd03a05db965493
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Vu le jugement du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand le 8 décembre 2022, intervenu entre la SARL Auvergne Automatismes et la SAS Titans, Vu l'appel interjeté par la SAS Titans le 30 décembre
Source officielle1ère Chambre
669a0190bf9da27f384b0d16
11 juillet 2024
11 juillet 2024
À la demande de la société Crédit Moderne, par décision du 23 février 2021, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre a donné injonction à Mme [M] d'avoir à restituer le véhicule
Source officielleChambre commerciale 3-1
695f4e0bcdc6046d4795b2fc
7 janvier 2026
7 janvier 2026
TITANS C/ S.A.S. FLUNCH ...
Source officielleChambre du Surendettement
6673c776ff41080008afbc4f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Il convient de constater que le premier juge n'a pas fait application de l'article L. 761-1 du code de la consommation, relatif à la déchéance de la procédure de surendettement, mais de l'article L. 711
Source officielleChambre commerciale
62849066498a54057d102e70
17 mai 2022
17 mai 2022
, ayant [L] [O] comme président, relativement à un tracteur de marque Volvo, en contrepartie de 72 loyers mensuels de 1314,79 euros hors-taxes.
Source officielle2ème Chambre
62c7c9b1cb8dca058e3e79c2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Faute de règlement spontané, la SA Finamur a fait assigner en référé la société Titane Immobilier devant le président du tribunal de commerce de Nanterre.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00828_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Par un mémoire enregistré le 18 décembre 2025, la SCI Titan a produit ses observations en réponse à ce courrier.
Source officielle2e chambre civile
6708c02a445a086e2bcedd99
10 octobre 2024
10 octobre 2024
acte d'huissier à la Préfecture des Pyrénées Orientales en date du 2 août 2018 un procès-verbal d'indisponibilité du certificat d'immatriculation portant sur un véhicule de marque Volkswagen, de type Tiguan
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63ca42a39066fd7c90fc2529
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[X] des problèmes de santé de Titan des saules.
Source officielle15e Chambre A
6162b8ddefb73d2e55750fb4
22 février 2013
22 février 2013
TITAN INVEST S.A.R.L. ST CONSEILS S.A.R.L. VICTORIA S.A.R.L. GUERIN FRERES S.C.I. LES CLEFS DE SAINT PIERRE S.C.I. LES AMANDIERS S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616355c8bf1fa7f870d29f3a
16 février 2011
16 février 2011
La succession est, notamment, composée d'une maison de famille sise [Adresse 2], en Dordogne, et de trois véhicules automobiles (de type Tiguan 4/4, d'une valeur de 35 000 euros, Opel Corsa qui n'est plus
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93eec
6 février 2018
6 février 2018
l'autorisation délivrée ne s'appliquera qu'au seul matériel d'exploitation dont la liste suit : Scie à onglets de marque Energer Pistolet mécanique pour mousse de marque Wurth Scie sur table 1500 W Titan
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9408a
26 juin 2018
26 juin 2018
Le 27 septembre 2006, le Gaec du Chandelier, aux droits duquel est venue l'Earl du Chandelier, a acheté à la société Robot Milking Solutions (la société RMS) un robot de traite automatisé de type "Titan
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69e1ce67cdc6046d47897cdd
16 avril 2026
16 avril 2026
PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Selon offre préalable acceptée le 12 novembre 2021, la société Volkswagen Bank a consenti à Mme [H] un crédit affecté au paiement d'un véhicule Volkswagen modèle Tiguan
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fda5fc1384f18a8676b407c
11 juillet 2019
11 juillet 2019
tribunal de grande instance de Lille APPELANTE SA [R] prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée et assistée de Me Claire Titran
Source officiellePage 1 sur 8