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21 262 résultats pour « Thiry-Charpentier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce37cdc6046d47306f28

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Pour réaliser ces terrasses la Société Charpentiers-Couvreurs de Gascogne avait acquis le bois auprès de la société Charpentes aux droits de laquelle vient désormais la société Bois Ariégeois. -:-:

Source officielle

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CA

Chambre 2 A

6a192bfecdc6046d475497d3

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Par jugement du 13 septembre 2019, le tribunal judiciaire de Strasbourg a débouté la société Les charpentiers de [Localité 1] de toutes ses demandes et a : condamné in solidum la société Les charpentiers

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

S.A.S. CHARENTE AUTOMOBILES DISTRIBUTION S.C.I. RENANGc/S.A

69f445accdc6046d472ec07e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

En conséquence, - déclarer irrecevables l'ensemble des demandes présentées par la société Charente Automobiles Distribution et la SCI Renang à son encontre ; - débouter la SCI Renang et la société Charente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890ca

Appel

14 février 2007

14 février 2007

CHARPENTIER S.A.R.L. CHARPENTIER 17 C/ X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a75bfcdc6046d4774dea1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Cambrai Charpentes, la SA Abeille Iard & santé prise en sa qualité d'assureur de la société Stéphane Leborgne Charpente et en sa qualité d'assureur de la société Cambrai Charpentes, la société Allianz

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00025_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

B en vue de pourvoir un emploi de charpentier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69e314aacdc6046d47a7a99a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Sopagi est également responsable des désordres causés, Et en conséquence, Condamner la société Jean Charpentier Sopagi et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68e1fb82364b3ebed3bf061e

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Par contrat de travail à durée indéterminée du 5 septembre 2016, la société [C] Charpente a embauché M. [K] [T] en qualité de responsable charpentier. M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00609_20250908

Admin. Appel

8 septembre 2025

8 septembre 2025

La société par actions simplifiée ACS Production a présenté au tribunal administratif de Montpellier deux demandes distinctes tendant, d'une part, à l'annulation du contrat relatif au lot n°1 " Charpente

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6360cabc3c369c7f74997121

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [C] [K] es qualité de mandataire liquidateur de la SAS CHARPENTES

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154557

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 septembre 2015, à la suite du refus opposé par la préfète de la Charente-Maritime

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CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a904

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Monsieur Thierry Z... et la SA AGF IART exposent que c'est la SARL Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd8926a

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

ET E., avoués assistés de Me THIZY de la SELARL AVOCATS-SUD, avocats APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance de CAHORS en date du 04 Avril 2006 D'une part, ET : Monsieur

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6360cabb3c369c7f7499711f

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

CHARPENTES FRANÇAISES Représentée par Me Laurent DRUGEON, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 21.0171 -------------------------------------------------------------------------- N°134

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdca595b4110d09bed03aa4

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

C..., qui était mère d'un fils, Thierry C..., né le [...] de précédentes relations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd864f0

Appel

16 janvier 2003

16 janvier 2003

L'expert exposait qu'une champignonnière n'aurait jamais dû être conçue avec une charpente en bois. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94281

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le onze octobre deux mille dix huit, mise

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CA

Chambre A - Civile

626cd29ebd20aa057d9f3702

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[D] [O] (le charpentier-couvreur) pour des travaux de rénovation de la toiture en tuiles de son habitation.

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CA

4eme Chambre Section 2

63d4cd4392a57405de331917

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

STC SUD TOITURE CHARPENTE S.E.L.A.R.L.

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CA

Chambre A - Civile

6300793f521ab1c563ce095f

Appel

18 août 2022

18 août 2022

Par ailleurs, l'expertise judiciaire a mis en évidence des défauts de mise en oeuvre de la charpente qui compromettent la stabilité des ouvrages de charpente, défauts dont l'existence n'est pas contestée

Source officielle