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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9378b
28 novembre 2016
28 novembre 2016
APPELANTE SARL CARIBBEAN VIGNOBLES Rue Anegada-Lot 18 et 19- HOPE ESTATE 2 97150 SAINT-MARTIN Représentée par Maître Thierry THAVE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ Monsieur Nicolas
Source officielleChambre Sociale
6789f242e53fca3659f673b8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LABORATOIRE ICARE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Ladislas MAZUR CHAMPANHAC, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANTE ET : Mme [D] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thierry
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63c1099ebf9fd47c90a13d60
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Localité 3] Représenté par Me Carine CHATELLIER de la SCP VIA AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : SAS [F] DESIGN [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Thierry
Source officielleChambre Sociale
65449d93c71a6a83181c8f90
31 octobre 2023
31 octobre 2023
[M] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Thierry THAVE de la SELASU THAVE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2021/006942 du 06/
Source officielleChambre Sociale
65aa2e4a009f81000890dbd2
16 janvier 2024
16 janvier 2024
BFN SERVICES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thierry THAVE de la SELASU THAVE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Mme [L] [Z] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité
Source officielleChambre Sociale
6969fdeecdc6046d477fbc11
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Stéphane DESCORSIERS, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [D] [W] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thierry THAVE de
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
S.C.I. NEMEE S.C.I. LES BOURBELOTS S.C.I. THALIEc/S.A
64ae4b23a1775905dba3bcce
11 juillet 2023
11 juillet 2023
MCI THERMIQUE [Adresse 22] [Localité 12] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.D.C.
Source officielle3e chambre civile
662b43c9fe2545000831490c
25 avril 2024
25 avril 2024
Les sociétés Les Couloirs du Temps et Les Sucres de Thau font valoir que le procès-verbal de réception du 11 février 2018 est parfaitement valable puisque signé par la société Les Sucres de Thau représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b2
7 février 2008
7 février 2008
Thierry PERROT, conseiller ayant participé aux débats - signé par, Monsieur Thierry PERROT, conseiller ayant participé aux débats et par Madame Nadine LAVILLE, greffier présent lors du prononcé.
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe2545000831488a
25 avril 2024
25 avril 2024
Représentée par Me Jana KRATKA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [W] [C] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Mélanie MAINGOURD de la SCP CASANOVA - MAINGOURD - THAI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603279956c6a03ad93284a5d
25 janvier 2018
25 janvier 2018
A l'encontre de ce jugement notifié le 14 février 2014, la société THALES AIR SYSTEMS a interjeté appel le 11 mars 2014.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6036375081dcb7993e471eb1
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Services à thé en métal (précieux ou non), porcelaine, faïence, grès ou autre matériel et tous accessoires (boule à thé, chauffe-théières, etc).
Source officielle15e chambre
63d37b51d1bc2605de4b4da7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
THAI IN BOX 4 ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603279956c6a03ad93284a5c
25 janvier 2018
25 janvier 2018
A l'encontre de ce jugement notifié le 14 février 2014, la société THALES AIR SYSTEMS a interjeté appel le 11 mars 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937ce
8 novembre 2016
8 novembre 2016
Geodis freight & logistics (‘société Thales Geodis').
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Février 1966 à BOULOGNE SUR MER (62200) ... 62480 LE PORTEL Représenté par Me Eric LAFORCE, membre de la SELARL Eric LAFORCE, avocats au barreau de DOUAI anciennement avoués à la Cour Assisté de Me Thierry
Source officielleChambre 3 A
62c5295ba2c42363790796d8
4 juillet 2022
4 juillet 2022
MINUTE N° 22/411 Copie exécutoire à : - Me Guillaume HARTER - Me Thierry CAHN Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db5
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Thierry XF... la somme de 8.259,49 euros - M. François XG... la somme de 7.961,40 euros - M. Didier XH... la somme de 940 euros - M. Sylvain XI... la somme de 8.086,50 euros - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf5
27 août 2012
27 août 2012
née le 10 Mars 1982 à THAI BINH-YEN SON-TUYEN QUANG (VIETNAM) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9346b
6 avril 2006
6 avril 2006
EDITIONS BENOIT FRANCE C/ Thierry Y...- ...
Source officiellePage 1 sur 2