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40 résultats pour « Thierry Fiorese »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

66fce3d88d6ea26f688da6e1

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

EXPRO, JCP de dijon, décision attaquée en date du 06 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 20/00246 APPELANTS [H] [K] Représenté par Me Thierry FIORESE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 59

Source officielle

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CA

2 e chambre civile

62c7ca0ccb8dca058e3e7a29

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[P] [M] domicilié au siège social sis : [Adresse 3] [Adresse 3] représentés par Me Thierry FIORESE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 59 INTIMÉE : Madame [L] [Y] née le [Date naissance

Source officielle
CA

2 e chambre civile

686dfcb42abc72c5727a02f7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ESSOR & SENS (anciennement dénommée LOL'DING) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité : [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Thierry FIORESE, avocat au barreau

Source officielle
CA

1re chambre civile

69453a1575782d5f06b724cc

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

TRIDON ARCHITECTURE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Thierry FIORESE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 59 INTIMÉES : S.A.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6979e70acdc6046d47f70af0

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

TRIDON ARCHITECTURE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Thierry FIORESE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 59 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 février

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a1fbd7fcdc6046d47e999a3

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

EVOLUCAR [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thierry FIORESE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 59 INTIMÉE : S.A.R.L. AUDIT-CONSEIL-COMPTABILITE (A.C.C.)

Source officielle
CA

1re chambre civile

630ef9ab223d7c4f137052b7

Appel

30 août 2022

30 août 2022

à [Localité 15] (21) demeurant tous deux : [Adresse 17] [Localité 18] Monsieur [P] [O] né le 15 Août 1963 à [Localité 15] (21) domicilié : [Adresse 17] [Localité 18] représentés par Me Thierry

Source officielle
CA

6ème Chambre

6364bba1e405357f749eaa4e

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[W] [C] né le 26 Mars 1967 à [Localité 8] (59) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Ségolène DUCHEZ, avocat au barreau de LYON, toque : 328 assistée de Me Thierry FIORESE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f5d

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

BR FORM FITNESS [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Ladislas WEDRYCHOWSKI, membre de la SCP WEDRYCHOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Thierry JOVE DEJAIFFE

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafdcacdc6046d47577a27

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

Chambre civile

66ab2516ba731fad7dd3544e

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

FITNESS PARK MARTINIQUE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f4

Appel

27 avril 2010

27 avril 2010

Elle prétend que la SARL JTMM et Thierry Z... ont copié son site, reproduisant la présentation générale et les descriptifs de produits.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780bc787876e75543d1c5f6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[V] (par LRAR) -CPAM71 (par LRAR) -SCP [E] et THIERRY (par LRAR) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 09/01/25 à: -Me AVELINE RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f7c9018405dfcaad8d

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8cd8956911a3ff608e

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

10e Chambre

6033c086b42d8a7366c11e4d

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

LA PROCÉDURE Le 26 décembre 2002 Mme [K] [T] a accouché au sein de la Polyclinique [Adresse 1], l'obstétricien étant le docteur [W] ; au cours de l'accouchement celui-ci a utilisé des spatules de Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6318349d0876004f131a5f47

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Il indique que l'expert judiciaire a rejoint l'analyse du CECEA quant à l'absence de fibrose diffuse tant au point de vue clinique que scannerographique.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01282_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Une fibrose a été détectée dans son organisme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SAINT-BRIEUC pour exercice illégal de la médecinec/M. Philippe Q

6253c9a9bd3db21cbdd88f71

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Ont été entendus : Monsieur THIERRY, en son rapport, Q...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be83

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

THIEFFRY : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 Mai 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article

Source officielle