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1 502 résultats pour « Thibault EXPERTON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

69f44ab1cdc6046d472f21ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

NOVA ZEMBLA Société ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal FOURNIER Me Jean-François JOURDAN Me Gilles ALLIGIER Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Muriel

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91311

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Thibault Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a8b

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Thibault X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

No Portalis DBVQ-V-B7C-EN5J Yc/SARL THIENOT BALLAN ZULAICA ARCHITECTES

6253cdb6bd3db21cbdd943d1

Appel

12 février 2019

12 février 2019

-SCP BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT -SCP C... D... B... E...

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

69f97c9fcdc6046d47a18478

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

ET : Monsieur [M] [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté et plaidant par Me Thibaut VANDIERENDONCK, avocat au barreau de COMPIEGNE E.U.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035fa546c45435fb55f0f16

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Subsidiairement, dans l'hypothèse où la société THEBAULT INGENIERIE solliciterait que soit ordonnée une expertise : - Condamner la société THEBAULT INGENIERIE à payer à la société SIT la somme de 423.544,74

Source officielle
CA

5ème Chambre

65321ade9e4ea48318f5ad1d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

A titre subsidiaire, - ordonner, avant dire droit, une mesure d'expertise judiciaire, - désigner tel expert-judiciaire qu'il plaira, avec mission notamment de : * convoquer les parties, * entendre

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00131_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Enfin, aux termes de l'article R. 761-5 du même code : " Les parties, l'Etat lorsque les frais d'expertise sont avancés au titre de l'aide juridictionnelle ainsi que, le cas échéant, l'expert, peuvent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88df1

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

de comparaison produits par Jean Pierre Y..., Thibault Y... ayant accepté les pièces C1, C2 et C4, contesté la pièce C3 et dit ne pouvoir se prononcer sur les pièces C5 et C6 ; Qu'en outre l'expert

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fd838ecdc6046d4704bf4b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Un rapport d'expertise a été déposé le 16 juillet 2021.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6868b36d75a2d196dbc190c9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

le cadre des désordres dénoncés et objets de l'expertise.

Source officielle
CA

3ème chambre

659f9bc13328fa00087a27ee

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

THIBAULT FERRERE TECHNOLOGIES C/ S.C.E.A.

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CA

Chambre 1-5

69fd84e4cdc6046d4704d712

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[R], ordonné une nouvelle mesure d'expertise en demandant notamment à l'expert de fournir les éléments d'appréciation permettant de procéder à la délimitation des propriétés des parties et plus précisément

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6667e88df63d990008817ec1

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Si l'expertise amiable réalisée le 16 novembre 2020 fait état de plusieurs dysfonctionnements du tracteur enjambeur, seule une expertise judiciaire est susceptible d'apporter à la cour un éclairage technique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94427

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Sur les fautes de la Sarl Cabinet Saint Thibault, ils font valoir que M. et Mme Y... ont constitué la Sarl Y... sur les conseils de M. C..., expert comptable de M. Y... ; qu'il était convenu que M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895b7

Appel

29 mai 2007

29 mai 2007

CL / BL Thibault X...

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

61626b8ce62f7c490f224e60

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

« Donne acte à la SARL THIEBAULT CHARENTON de la modification de la forme sociale de la SCI THIEBAULT CHARENTON en SARL.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69427abf61c46255e175d51a

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Thibault GRAFFIN, conseiller M.

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CA

3e Chambre A

61627ea138d18b7ebf63d214

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

Rôle N° 12/23344 SARL PLAGE DES PIRATES SAS ENTREPRISES MORILLON CORVOL COURBOT (EMCC) C/ Mutuelle AREAS DOMMAGES Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD

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CA

15e Chambre A

6034f911e1304d26c30bcd00

Appel

1 juillet 2016

1 juillet 2016

N° 2016/635 Rôle N° 14/13492 SCI LES MARGUERITES C/ [O] [E] [N] [H] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle