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182 résultats pour « Tezenas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd91e155524a8bab325c9de

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Il ne ressort d'aucun des termes de ce courrier que la société Tevea International a exprimé sa volonté de se rétracter.

Source officielle

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Annonces BODACC145 résultats

Journal officiel
Radiations

Tezenas, Corentin Jean-Baptiste

SIREN 844921833Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STE TEZENAS

SIREN 813844388Greffe du Tribunal de Commerce de caen

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FREDERIQUE TEZENAS DU MONTCEL

SIREN 481429868Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TEZENAS ENTREPRISE

SIREN 531620854Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

04/06/2026

Voir →

Immatriculations

Tezenas, Corentin Jean-Baptiste

SIREN 844921833Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

28/04/2026

Voir →

CA

Chambre commerciale

68f07da1bfd83326c70637d3

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

des sociétés CFG, Voltavest, Vigie, Tecna et Volta développement seront prononcées in solidum et non pas "solidairement".

Source officielle
CA

Chambre des référés

62e37900f18708e2e904afc7

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

TERRENA C/ [B], S.E.L.A.R.L. SLEMJ, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66b30df92f025c562a9888b1

Appel

6 août 2024

6 août 2024

La société Las Terrenas a formé pourvoi contre cette décision.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00627_20220506

Admin. Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

La société Terrena Grand Public, filiale de la société Terrena, exploitait une jardinerie sous l'enseigne Gamm Vert dans les locaux existant sur ce terrain, donnés à bail par la société Terrena à la société

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6901af41748a422ad953cbb9

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[I], vendus à la société Terrena, sont portés au crédit du compte. Le 13 juin 2019, la SCA Terrena a adressé à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5ffc7f1c8f55e255f3f43991

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

de l'ensemble de ses demandes ; A titre subsidiaire, ' dire et juger que la Sarl Las Terrenas a commis une faute exclusive la privant de tout droit à indemnisation, ' débouter la Sarl Las Terrenas

Source officielle
CA

2ème Chambre

652f792db053208318995bc9

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

TERRENA La Noelle [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Cécile LECLER-CHAPERON, avocat au barreau de POITIERS.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a065ed0451e8318d0e96f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

TERRENA INNOVATION C/ S.A.S. PAM JEC, E.A.R.L.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

627f48ef551627057d32e112

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

VETERINAIRES et TERRENA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92488

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

La société Espace Terrena nous demande en conséquence, au principal de rejeter les prétentions de la S.A.R.L.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT00051_20221007

Admin. Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Il soutient que les moyens soulevés par la SCA Terrena ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

627ca6a74781dc057dee7976

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

DBVP-V-B7C-ENEY jugement du 01 Octobre 2018 Tribunal de Grande Instance de LAVAL n° d'inscription au RG de première instance 18/00198 ARRET DU 10 MAI 2022 APPELANTE : Société TERRENA

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA05028_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Terana ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6711faf97603bf88a1884b95

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Saisi le 10 octobre 2016, le juge des référés du tribunal de grande instance de Nantes a fait droit à la demande présentée par la SCA Terrena et ordonné le 15 décembre 2016 l'instauration d'une mesure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

616389aba5395b851a399e14

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

et de TEMENOS, société mère du groupe de VIVEO France, subissent un recul «' avec une diminution du chiffre d'affaires de TEMENOS de 9 % entre 2008 et 2009'», tout en précisant que «'TEMENOS s'emploie

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68f71379cbf3d85a0c71ec08

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

SUD PATRIMOINE C/ [E] Grosse délivrée le 20 OCTOBRE 2025 à : - Me REYMOND - Me GIARD-RENAULT TEZENAS DU MONTC COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

692e927d15321910675b3290

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[G] [V] est créancier à l'égard de la société Las Terrenas dénoncée le 8 février 2024 ; - saisie conservatoire des droits d'associé et des valeurs mobilières détenus par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68df5a3321a269c127203a26

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

du 07 Septembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F21/01317 APPELANTE Madame [S] [L] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Bénédicte GIARD-RENAULT TEZENAS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

627df8cf0d41e0057d43e421

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

conséquent nous procédions à votre mutation à compter du 7 décembre 2017, comme le permet la clause de mobilité de votre contrat de travail sur les sites suivants : - Epora [Localité 10] - groupe Tezenas

Source officielle