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1 390 résultats pour « Talbot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

5fca72744410d05e7c91cdb0

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

des accessoires de tambour, justifiant à plusieurs reprises l'intervention du vendeur.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd96ad13b25f156bc984b57

Appel

5 février 2020

5 février 2020

[J] [N], a acquis le 30 octobre 1998 un fonds de commerce de cadeaux, tabletterie, tabac et jeux de type loterie exploité au sein de la galerie commerciale du Palais des congrès à [Adresse 6], pour un

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd94514f421dc2c1aa90064

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

Elle était par suite embauchée sous contrats à durée déterminée successifs, renouvelés tous les ans de 1996 jusqu'à 2015, tantôt en raison d'un surcroît d'activité, tantôt dans le cadre de contrat à durée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fca893b699b1d7aca75df43

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

filiales du groupe taïwanais Asus qui fabrique et commercialise dans le monde entier, sous la marque éponyme, tous les produits touchant aux technologies de l'information et notamment des ordinateurs, tablettes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdc5f8a969a7c837dcbff5b

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

La société a souhaité doter les CC et les CCP d'une tablette électronique appelée CabinPad.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67134bf6208351cec6586637

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La société Talbot Découpage Emboutissage (ci-après la société Talbot) est spécialisée dans le découpage, l'emboutissage et la transformation industrielle de métaux, matières plastiques et de synthèses.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6a1fbb16cdc6046d47e955b7

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[P] [O], l'EARL de Llous, le GAEC de la vallée du Carol, la SCEA Cal Met et le GAEC Tallant élevage ont interjeté appel de cette ordonnance.

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CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a766

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

TALBOT APPELANT : Monsieur Patrice X... ... 17320 SAINT-JUST LUZAC Comparant Assisté de Me Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f46

Appel

3 février 2004

3 février 2004

Société PEUGEOT-TALBOT prise en la personne de son X... du Conseil C/ d'Administration en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 75 Avenue de la Grande Armée Société 75016 PARIS PEUGEOT-TALBOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fef

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

SCP TALBOT ET VENANCIE CONFIRMATION COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 24 JANVIER 2007 APPELANTS : 1o) Madame Sabine D'X... épouse Y... de N...

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT00296_20220728

Admin. Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Par un acte enregistré le 6 juillet 2022, Me Moreau Talbot a indiqué à la cour qu'elle se désistait de la requête n° 22NT00296 présentée pour le compte de M. B et Mme B D.

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CA

4ème Chambre

66878d0805d6f7f678d4940e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Tallot devant le tribunal de grande instance de Nantes, aux fins d'indemnisation des préjudices subis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8985a

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

TALABOT RÉFORMATION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1 - Chambre

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CA

5ème Chambre

69e1d3cacdc6046d4789f3ae

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Je constate que sur toutes les tablettes de fenêtre qui se trouvent sur cette zone depuis le 1er étage jusqu'au 5ème étage, toutes les tablettes de fenêtre sont souillées de fientes de pigeons et cela

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CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd8998c

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

LE BIARRITZ poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 3 Boulevard Talabot 30900 NIMES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour

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CA

Chambre Sociale

6979c21acdc6046d47f39d5a

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DBV5-V-B7J-HL5X Affaire : Monsieur [V] [W] Représentant : Me Philippe GAND de la SCP GAND PASCOT GENEST, avocat au barreau de POITIERS APPELANT S.A.S. [1] Représentant : Me Jean-Philippe TALBOT

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CAA

6ème chambre

DCA_21NT03155_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

A représenté par Me Talbot conclut au rejet de la requête.

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CA

Chambre Sociale

6676abb4bda5be661d848026

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

INNOV'IA Ayant pour avocat Me Jean-Philippe TALBOT de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS INTIMEE Nous, Marie-Hélène DIXIMIER, présidente de la chambre sociale intervenant en qualité de

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00449_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

la décharge, en droits et intérêts, des rappels de taxe sur les véhicules de société auxquels elle a été assujettie pour la période du 1er octobre 2015 au 31 décembre 2017 à raison de ses véhicules Talbot

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00786_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

, la Vienne du Talbat au Clain, la Vienne du Clain à la Creuse.

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