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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9377d
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. André Herman Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858eb
6 septembre 2001
6 septembre 2001
FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES 1- Taibi EL Y... et Fattouma X... se sont mariés le 23 décembre 1969 à BERRECHID (MAROC). De leur union sont issus six enfants devenus tous majeurs.
Source officielleChambre commerciale 3-2
660f951ea40f8b0008cb7a23
4 avril 2024
4 avril 2024
TPM TAYBI de la décision rendue le 18 Janvier 2024 par le Juge commissaire de [Localité 6] dans l'instance l'opposant à la S.E.L.A.R.L. P.J.A et à la S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale 4-4
677f6615e034c1f8dc4587f5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Cosmetics Europe, une filiale de la société Taiki Corporation Ltd, la société-mère implantée au Japon.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9457b
29 avril 2019
29 avril 2019
Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE AppelantMme X... T... S... N... Y... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd9477c
26 septembre 2019
26 septembre 2019
Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Ordonnance no 2019/M217 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE NOUS, Catherine VINDREAU, magistrat de la mise en
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc11
14 avril 2011
14 avril 2011
X..., ne voulait pas qu'il passe en bordure de son taillis ; puis lorsque la société SFR a fait une demande pour passer en bordure de son taillis, celui-ci a refusé ". De même, M.
Source officielleChambre 2-4
69ce0cb9cdc6046d47d3db57
1 avril 2026
1 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/02153 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3KB Chambre 2-4 Mme [T] [G] Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielleChambre 1-6
695cd3c275782d5f06f2606b
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[X] [C] Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.
Source officielle1ere Chambre Section 2
68130046c18ac1a26471cd51
29 avril 2025
29 avril 2025
78 48 A [Cadastre 13] [Localité 41] taillis 2 81 60 A [Cadastre 14] [Localité 41] taillis 76 66 A [Cadastre 15] [Localité 41] taillis
Source officielleChambre 2-4
66f256689d8a6b45fac47b27
3 avril 2024
3 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/02153 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3KB Chambre 2-4 Mme [G] [K] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c24
23 octobre 2006
23 octobre 2006
La société TABIS a été chargée de la réalisation des travaux qui devaient être achevés pour le 30 décembre 1999, des pénalités de retard étant prévues à compter du 1er janvier 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d2
11 septembre 2008
11 septembre 2008
X... tous les bois de la propriété ; qu'une photographie aérienne récente établit, sans équivoque, la nature de bois et taillis de la seule parcelle aujourd'hui en cause,... ; qu'il ressort d'un constat
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660cf2667c1ccb0008628e43
2 avril 2024
2 avril 2024
LES RANDONNEURS DU PAYS DE VANNES, l'ASSOCIATION ENTENTE SPORTIVE MAGNANVILLOISE (ESM MARCHE), l'ASSOCIATION AVF PORNICHET, l'ASSOCIATION RANDONNEURS GASCONS, l'ASSOCIATION DES ARTS MARTIAUX DE YANG TAIJI
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9317d
15 avril 2016
15 avril 2016
X... et les parcelles 159 et 160 des époux Y... sont en nature de taillis, et non en nature de bois ; - Dire et juger en conséquence que l'article L514-1 du code forestier n'était pas applicable à la
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d5f
12 mars 2002
12 mars 2002
Que l'objet principal de cette exploitation est bien le pâturage d'ovins, peu important que Monsieur A... ait, par ailleurs, en 1998 et en 1999 procédé à la coupe d'arbres de taillis et ait partagé les
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60370cd24103c7a77ada58ea
18 juin 2015
18 juin 2015
de [Localité 4], .écarté la qualification de « terrain à bâtir » et celle de « terrain en situation privilégiée», .retenu une valeur unitaire de de 2€/M² s'agissant de terres en nature de bois et taillis
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02167_20230206
6 février 2023
6 février 2023
A, représenté par Me Taiebi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de La Réunion du 10 mai 2022 ; 2°) prononcer la décharge des impositions supplémentaires contestées
Source officielle1ere Chambre Section 1
660e43200740db0008fa968d
2 avril 2024
2 avril 2024
o Section [Cadastre 16] [Localité 38] pour 8 a 80 ca en nature de taillis o Section [Cadastre 18] [Localité 38]. pour 35 a 70 ca en nature de verger o Section [Cadastre 17] [Localité 38] pour 05
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60370cd24103c7a77ada58e4
18 juin 2015
18 juin 2015
« terrain à bâtir » et celle de « terrain en situation privilégiée», . retenu une valeur unitaire de 3€/M² pour les parcelles en nature de terres agricoles et de 2€/M² celle en nature de bois et taillis
Source officiellePage 1 sur 15