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1 339 résultats pour « Sylvie Rouze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c6f

Appel

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Y... des Evadés de France HLM Jean Moulin 66600 RIVESALTES Représentant : Me Sylvie ROUZE (avocat au barreau de PERPIGNAN) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 0007001 du 28/08/2000 accordée

Source officielle

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CA

5e chambre civile

6a1fbb39cdc6046d47e9584e

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Adresse 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Iris RICHAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Sylvie

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6014f0eb01ded60fbc5a0f64

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Jean MOULIN [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Maître Fanny LAPORTE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Maître Sylvie ROUZE

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6032d6bc33d9c54b512f1914

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

exercice, domicilié es qualité au siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Marie pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substituant Me Sylvie

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6014f0eb01ded60fbc5a0f67

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

[S] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Maître Fanny LAPORTE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Maître Sylvie

Source officielle
CA

1ère chambre

680b1a522364a383b774749a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 10] (66) [Adresse 14] [Localité 8] Représenté par Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nîmes, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représenté par Me Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cadd

Appel

19 décembre 2008

19 décembre 2008

Sylvie épouse Y... et Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd87023

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Sylvie E... Thierry X... Y... G... Nathalie Né le 26 Juillet 1982 à AMIENS (80) H... I... De Michel et de PHILIPPE Anne Marie épouse E...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01655_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sylvie Stefanczyk, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Laurent Xc/Monsieur Pascal Y

6253cd0cbd3db21cbdd9221b

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

Arrivé au niveau de sa roue arrière, j'ai compris qu'il tournait à gauche. Il m'a coupé la route... " Il n'y a eu aucun témoin de l'accident.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162602e8672d229b88162fd

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

29 Juillet 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage- de LONGJUMEAU RG n° 08/1020 APPELANT Monsieur [S] [V] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8b1

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Le montage de chambres à air sur des roues qui ne le permettaient pas et la déformation de la bande de roulement n'étaient pas apparentes pour un particulier. Il s'agit bien de vices cachés.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

696b6f85cdc6046d47a282fd

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Sur une route à 600 m d'altitude avec un précipice sur le côté, [Adresse 16] où se trouvait un virage. Nous devions juste faire une entrée de champs tout simplement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a42

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Sylvie Z...avait également précisé que les deux enfants étaient victimes de viols de la part de leur père.

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CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bdc

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

SYLVER, venant aux droits de Robert Z..., dont le siège est 16 route de Thionville-57000 METZ représentée par la SCP MILLOT-LOGIER & FONTAINE, avoués à la Cour assistée de Me JOFFROY, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9373d

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

MFR/ JA Sylvie X...épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b8bd3db21cbdd891e0

Appel

23 février 2007

23 février 2007

, Sylvie X..., épouse Y..., demande à la Cour de : INFIRMER le jugement, STATUANT A NOUVEAU, CONDAMNER la Sarl ADREXO à payer à Sylvie X..., épouse Y..., les sommes suivantes : -43. 720,71,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

662b43ddfe25450008314a32

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[W] a entrepris une manoeuvre pour tourner à gauche, coupant la route à M. [E]. Il a ajouté que la circonstance que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a2e

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

avec ou sans roulement à billes, roue pleine ou gonflée, jante en métal ou non ; que toutefois chaque modèle comporte toujours une caisse, un brancard, des pieds et un feuillard présentant les mêmes caractéristiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Xavier Xc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE

6253ccebbd3db21cbdd91b17

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

Il est entré en collision avec le véhicule de M Y...assuré auprès de la compagnie Gan qui lui avait coupé la route.

Source officielle