Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
24 résultats pour « Sylvie POUPEE »
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EXTRAIT
Article 221-V/22 ter
Le feu de tête de mât, les feux de coté et le feu de poupe doivent être installés en double.
Article A4241-48-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
: i) Trois feux de poupe sur le pousseur, répondant aux spécifications du chiffre 1 (c) de l'article A. 4241-48-8, placés selon une ligne perpendiculaire à l'axe longitudinal, à 1,25 m environ l'un de l'autre et à une hauteur suffisante pour ne pas
Article Annexe
Préparer la série suivante sur un tour Choisir les cames pour le montage d'un tour à décolleter à poupée fixe. 3. Monter et lancer une série sur un tour Monter et régler un tour à décolleter à poupée mobile.
Article 228-10.14
Le feu de tête de mât, les feux de coté et le feu de poupe doivent être installés en double.
Article D5111-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 94 > 89
Tout navire armé en vue d'une expédition maritime porte à la poupe, en lettres de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair, son nom et celui de son port d'enregistrement ou, par autorisation du préfet, de son port d'exploitation
Article 244-4.03
. - Un marquage à la proue et à la poupe du navire doit permettre de déterminer l'enfoncement et l'attitude du navire.
Article 229-II-1.23
Chacun de ces appareils peut être : - soit un cabestan indépendant ; - soit l'ensemble du guindeau, s'il est pourvu de poupées ; - soit un treuil à marchandises, s'il est convenablement équipé à cet effet.
Article 221-II-1/28 quater
Chacun de ces appareils peut être : - soit un cabestan indépendant ; - soit l'ensemble du guindeau, s'il est pourvu de poupées ; - soit un treuil à marchandises, s'il est convenablement équipé à cet effet.
Article A4241-48-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
c) Un feu de poupe répondant aux spécifications du chiffre 1 (c) de l'article A. 4241-48-8.
Article 210.17
La longueur du navire correspond à la longueur hors tout, définie comme étant la distance mesurée en ligne droite de l'extrémité avant (proue) à l'extrémité arrière (poupe) de la structure permanente du navire.
LEGIARTI000028929591
Préparer un mode opératoire de décolletage Etablir un mode opératoire de décolletage sur tours conventionnels à poupée mobile et/ ou fixe.
Article 210.10
D. 0,7 + VgS)]), dans laquelle : L est la longueur du pont supérieur de l'étrave à la poupe, la dimension étant prise intérieur bordé ; B est la largeur du navire au milieu de la longueur L précitée, cette mesure étant prise intérieur bordé au-dessus
Article A4241-48-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
Les bateaux à voile doivent porter de nuit : a) Les feux de côté, prescrits au chiffre 1 (b) de l'article A. 4241-48-8 ; toutefois, ces feux peuvent être des feux ordinaires au lieu de clairs ; b) Le feu de poupe, prescrit au chiffre 1 (c) de l'article
Article A4241-48-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
doivent porter : De nuit : a) Un feu clair blanc visible de tous les côtés, comme prescrit au chiffre 1 (a) ci-dessus ; b) Un feu clair vert visible de tous les côtés, comme prescrit au chiffre 1 (b) ci-dessus ; c) Les feux de côté et le feu de poupe
Article A4241-48-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
Ce feu peut être remplacé par un feu ordinaire blanc à la proue et un feu ordinaire blanc à la poupe, visibles de tous les côtés, placés du côté du chenal à une même hauteur. 2.
Article A4241-48-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
bâbord, chacun de ces feux projetant une lumière ininterrompue sur toute l'étendue d'un arc d'horizon de 112° 30' et étant disposé de manière à projeter cette lumière depuis l'avant jusqu'à 22° 30' sur l'arrière du travers de son côté ; c) "Feu de poupe
Article A4241-48-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
répondant aux spécifications du chiffre 1 (b) de l'article A. 4241-48-8 ; ces feux sont placés à l'extérieur de la formation, autant que possible à la même hauteur, et 1 m au moins au-dessous du feu de mât le plus bas ; c) Sur chaque bateau, le feu de poupe
Article A4241-48-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
feu supérieur étant à une hauteur d'au moins 5 m et le feu inférieur, autant que possible, à 1 m au moins plus haut que les feux de côté ; b) Des feux de côté répondant aux spécifications du chiffre 1 (b) de l'article A. 4241-48-8 ; c) Un feu de poupe
Article A4241-48-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
que le feu de mât et à au moins 1 m en arrière de celui-ci sur la partie la plus large du bateau ; ils doivent être masqués vers l'intérieur du bateau de façon que le feu vert ne puisse pas être vu de bâbord ni le feu rouge de tribord ; c) Un feu de poupe
LEGIARTI000030541821
Pégairolles-de-l'Escalette, Pézenas, Plaissan, Plans (Les), Popian, Pouget (Le), Poujol-sur-Orb (Le), Poujols, Pouzols, Pradal (Le), Prades-le-Lez, Prémian, Puech (Le), Puilacher, Riols, Romiguières, Roqueredonde, Rosis, Saint-André-de-Buèges, Saint-Bauzille-de-la-Sylve
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