Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
64a50d16b8594705dbfccd40
3 juillet 2023
3 juillet 2023
juridictionnelle de [Localité 6]) INTIMEES Madame [N] [G] associée et gérante de la SCI LE PECH immatriculée au RCS de Foix sous le n°422 001 529, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917a9
12 juin 2014
12 juin 2014
au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Gustave Y... de nationalité Française, né le 19 Juillet 1920 à LAURIERE (87370), Sans profession,...-87370 LAURIERE
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a23a
17 janvier 2008
17 janvier 2008
La SCI LAURIANE doit donc être condamnée à restituer cette partie du prix à l'acquéreur.
Source officielleChambre 1-11 référés
669f4777b8a2ee2bca84af04
22 juillet 2024
22 juillet 2024
DEMANDEURS Monsieur [J] [D], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [Z] [E] épouse [D], demeurant
Source officielleChambre 1-8
6788a3d705b7378c3f0c5384
15 janvier 2025
15 janvier 2025
agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sylvie
Source officielleChambre 1-2
626b80fdd1fb03057d9a4f0f
28 avril 2022
28 avril 2022
SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ DU [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri TROJMAN Me Lauriane BUONOMANO Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fb
11 décembre 2007
11 décembre 2007
EDF TRANSPORT ELECTRICITE OUEST GET ANJOU 75 boulevard Gabriel Lauriol BP 42622 44326 NANTES CEDEX 03 représentée par Maître ARTAUD substituant Maître TOISON, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933de
30 juin 2016
30 juin 2016
X... ... ... 85240 SAINT PIERRE LE VIEUX Représentant : Me Sylvie HERBERT, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, - I-EXPOSÉ DU LITIGE : Madame Lauriane
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f876
27 mars 2012
27 mars 2012
LE MUSEE DU COUTEAU DE LAGUIOLE SARL, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domiciliée ès qualités au siège social ... ... 12210 LAGUIOLE représentée par la SCP DIVISIA SENMARTIN
Source officielle4e chambre
603697e3a597563a649e219b
28 septembre 2015
28 septembre 2015
VERSAILLES Ayant son siège [Adresse 2] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Société LAURIMMO 'SARL' N° de Siret : 499 667 509 R.C.S
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d9bc25a97f0381f4e3c
4 avril 2014
4 avril 2014
', marque semi-figurative n° 98 762 001, * 'Baron Laguiole', marque semi-figurative n° 99 794 586, * 'Laguiole, laguiole.tm.fr', marque semi-figurative n° 99 803 625, * 'T'as de Laguiole tu sais' n°
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03697_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Aux termes de l'article L. 425-4 du code de l'environnement : " L'équilibre agro-sylvo-cynégétique consiste à rendre compatibles, d'une part, la présence durable d'une faune sauvage riche et variée et,
Source officielle1ère Chambre civile
661a202c4cfa010008a2d703
11 avril 2024
11 avril 2024
ARRET N° SARL IDONEIS C/ SCI LAURISA S.A.
Source officielle2ème Chambre
68f1d74f7ffb526292dd6edb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[P] [W] né le 10 Juin 1981 à [Localité 7] (Algérie), demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Représenté par Me Mandy LAURITA, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA
Source officielle1ère Chambre
66ff859fa4ff9ec259c095d7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
. : N° RG 24/00703 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HPNQ Appelante Entreprise [K] [M], dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Mandy LAURITA, avocat postulant au barreau de CHAMBERY
Source officielleChambre 1-2
6364ba95e405357f749ea6ca
27 octobre 2022
27 octobre 2022
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [R] [A] épouse [M], née le 14 Octobre 1950 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] représentée par Me David SAID, avocat au barreau de NICE substitué par Me Lauriane
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a2b
20 mai 2015
20 mai 2015
né le 22 Mars 1937 à Paris de nationalité Française ... 12210 LAGUIOLE représenté par Me Jean-louis DEMERSSEMAN avocat au barreau de MONTPELLIER avocat postulant assisté par Me Monique MAURY avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b4
13 décembre 2007
13 décembre 2007
représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP REY GALTIER, avocats au barreau de NIMES Monsieur Laurian X... né le 28 Mars 1984 à MONTPELLIER (34000) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e41
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Décembre 2013 APPELANT : Monsieur Patrice X... ... ... 72100 LE MANS présent INTIMEE : CAISSE D'ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIERES (CAMIEG) 51-63 rue Gaston Lauriau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
62c67bccca9bf26379030690
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Hylaire, présidente chargé d'instruire l'affaire, et Madame Sophie Masson, conseillère Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire,
Source officiellePage 1 sur 3