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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
68f1d74f7ffb526292dd6ed5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
tendant à déclarer la SCI Le Cheval Blanc irrecevable en sa demande d'annulation de la vente consentie au profit de la SCI Molsemer Stuebel, - la demande de la SCI Molsemer Stubel tendant à déclarer
Source officielleChambre 2 A
6789f8a8482fcecad732ff2d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[H], en sa qualité de gérant de la SCI Molsemer Stuebel, et de M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6263996381d302277d8e8cea
22 avril 2022
22 avril 2022
-Condamné la SA STUDIEL, prise en la personne de son représentant légal ès qualités, aux entiers dépens. *** Par déclaration en date du 24 juillet 2019, la SA STUDIEL a interjeté appel de ce jugement
Source officielleChambre 1-3
678b47108cafc520068c1633
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[Adresse 4] Représentant : Me Robin STUCKEY de la SELARL ONE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.
Source officielleChambre 3-4
634e41bedfc182adff7ad534
17 octobre 2022
17 octobre 2022
son représentant légal en exercice Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à SAS BS FUSION Représentant : Me Robin STUCKEY
Source officielleChambre sociale
66a33c2702a12a235bae6d36
25 juillet 2024
25 juillet 2024
2023, enregistrée sous le n° 22/00260 APPELANTE [C] [M] Représentée par Me Alexia GIRE de la SELARL BROCARD GIRE AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 28 Représentée par Me Fabien STUCKLE
Source officielleChambre 3-2
626b8040d1fb03057d9a4df2
28 avril 2022
28 avril 2022
° 2022/289 Rôle N° RG 18/17015 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDH5Z [R] [W] [V] C/ [L] [M] SARL BJ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Robin STUCKEY
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02304_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 août 2021, Mme A, représentée par Me Stuckle, fait appel de ce jugement. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85058
29 septembre 2000
29 septembre 2000
A... ... par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoué assistés de Maître ROCCO, Toque R60, Avocat au Barreau de PARIS, SCP LONGUET ET ASSOCIES INTERVENANT VOLONTONTAIRE ET APPELANT : MAITRE STACKLER POUR
Source officielleChambre 3 A
64eedc54bb2c32d969d35214
28 août 2023
28 août 2023
Copie à : - Me Guillaume HARTER - Me Elisabeth STACKLER copie aux parties par lettre simple le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef81
16 décembre 2011
16 décembre 2011
Dans une instance entre les parties suivantes : APPELANTE Madame Laurence Z... ... 76000 ROUEN représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Martine STACHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93724
24 novembre 2016
24 novembre 2016
8 rue du Canal 67204 ACHENHEIM représentée par Me Aurélien WULVERYCK de la SELARL ACTANCE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Ermanno X... ... 25170 AUDEUX représenté par Me Fabien STUCKLE
Source officielleChambre 3-4
5fdc02964f785826d67c6c05
10 janvier 2019
10 janvier 2019
N° 2019/0001 Rôle N° RG 16/14272 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7BGS SARL G.SERIS C/ [V] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me LEANDRI-CAMPANA Me STUCKEY
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC01631_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Blanck, représentées par la SELARL Stuck Lionel, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 27 avril 2022 du tribunal administratif de Strasbourg ; 2°) à titre principal, et avant-dire droit
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61627b5792e3db741f8570c2
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Maître Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assistée de Maître Dalanda BEN AMMAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D0262 Société OLIVIA BOSC STACKLER
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb32
27 juin 2008
27 juin 2008
No : 07/03340 Minute N° : 12M 9 /08 LRAR aux parties Copie exécutoire à Me Henri- Paul STUCK Me SCHWOB ET ASSOCIES COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 27 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS
Source officiellePremier président
6431061828558704f52e687f
6 avril 2023
6 avril 2023
LELIEVRE, avocat au barreau de JURA ET : Madame [F] [W] épouse [T] demeurant [Adresse 3] Madame [L] [W] épouse [X] demeurant [Adresse 1] DÉFENDERESSES Représentées par Maître Fabien STUCKLE
Source officielleChambre 3 A
66863cf7b1dbbe3bae60028c
1 juillet 2024
1 juillet 2024
MINUTE N° 24/338 Copie exécutoire à : - Me Thierry CAHN - Me Elisabeth STACKLER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86857
6 février 2003
6 février 2003
Y... par Maîtres LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour AYANT POUR AVOCAT Maître STACHEL, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178 2000/1768 du 10/03/
Source officielleChambre 3-2
65b0b7e78d0ccf000877e38e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DBVB-V-B7G-BKE5L [W] [X] C/ [K] [B] [A]-[J] [Y] [C] [P] [A]-[D] [I] [C] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle LE MERCIER Me Agnès CHABRE Me Robin STUCKEY
Source officiellePage 1 sur 7