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1 019 résultats pour « Stourbe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

6a192eb4cdc6046d4754ced7

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

STORE DECORATION C/ S.A.S. BLIK AGENCY S.A.S.

Source officielle

Page 1 sur 51

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Annonces BODACC27 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Stourbe. Ortho

SIREN 940600851Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL STOURBE

SIREN 935255851Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

26/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STOURBE TRANSPORTS

SIREN 919101006Greffe du Tribunal de Commerce de soissons

19/03/2026

Voir →

Créations

STOURBE, Eliott, Enzo, Cameron

SIREN 100934439Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

13/02/2026

Voir →

Créations

TRANSPORTS STOURBE FRERES

SIREN 100635135Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

11/02/2026

Voir →

CA

4ème Chambre

6a0fe934cdc6046d4787d499

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

MOTIFS La société ID Stores et Fermetures et la CRAMA demandent la confirmation du jugement.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a2262c8cdc6046d47393876

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

avait pour objet social la fabrication, l'installation et la pose de stores, fermetures et menuiseries et l'achat et la vente de ces produits.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1a7710cdc6046d47750e68

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Par courriel du 10 mai 2022, la société Mister Menuiserie Store confirmait l'expédition de la pergola commandée.

Source officielle
CA

2ème Chambre

69fad7d3cdc6046d47c0b710

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 26 juillet 2011, la société Royal Food Store a notifié à la société SIAIA une demande de renouvellement du bail à compter du 1er décembre 2011, moyennant un loyer annuel de 48.000 euros.

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e9af7dcdc6046d47381772

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

[T] DU [I] [W] non-comparant, représenté par Maître STORME Fabien, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER, entendu par visioconférence MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Catherine COURTEILLE, présidente

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdad1cdbb07466442b09023

Appel

20 mai 2019

20 mai 2019

bannes 6 750,00 6 750,00 27 Store occultant 940,00 940,00 28 Store côté ouest 0,00 0,00 Totaux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60376181d717de3ec36724d4

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

acte sous seing privé en date du 5 juillet 2006, les consorts [M] ont consenti à la SARL Com'Ca Le Look un bail dérogatoire portant sur un local à usage de boutique (ci-après dénommé « Boutique Twenty Story

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b695

Appel

10 novembre 2006

10 novembre 2006

Depuis la société OCE est devenue la SA STORUS.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eafe7ecdc6046d47578af8

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[W] [Z], à titre subsidiaire, - déclarer irrecevable l'appel de la société Stork wine company et de M. [W] [Z], - condamner solidairement la société Stork wine company et M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63b7cc976b63637c907b790a

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

la société Soletbat, la société Storme-Pruvost et M.

Source officielle
CA

15e chambre

633fc3a6e633183e2ee17d35

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[I] par la société Story Lunch est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; - fixé la moyenne de salaire mensuel de M. [I] à la somme de 1457,55 euros; - condamné la société Story Lunch à payer à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6035dc876a6cb543038572f2

Appel

11 février 2016

11 février 2016

[E] [O], - déclaré bien fondée la requête de la société Storax Equipements en récusation de M. 

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fd94ed44c3497375a8c7bff

Appel

27 février 2020

27 février 2020

, a adressé aux consorts [S] une mise en demeure d'avoir à lui communiquer les factures d'acquisition, d'installation et d'entretien des blocs de climatisation situés sur leur balcon, ainsi que des stores

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02857_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Procédure contentieuse antérieure : La commune de Sarrebourg a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner solidairement, à défaut in solidum, sinon conjointement, la société Zillhardt et Staub

Source officielle
CA

1ère Chambre

696131c7cdc6046d47c3b3ad

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

STORB [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Vincent BAELE de la SCP GARNIER -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd4a

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

+ à l'égard de Lovina Z...» doit être remplacée par la phrase : « fixe la créance de Lovina Z...à l'égard de la Sarl Storm Telephone + ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162ec2f6c9bddc82584766f

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

' et 'Secret Story' - tous issus du format hollandais initial 'Big Brother'- respectivement produits par ASP Productions et So Nice Productions (filiales d'Endemol en France).

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6032d98a8151fe4e056b73bb

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

La société STAUB FONDERIE fabrique des produits en fonte émaillée. La société STAUB FONDERIE entretient une relation d'affaires avec la société WANDERS depuis 2011.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

600ffabf4cd6b1729a6879ad

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

Débouter Messieurs [F] et [M] [B] ainsi que les sociétés EGTE Serradori, Storus et La Wallone de l'ensemble de leurs demandes.

Source officielle