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1 881 résultats pour « Stackler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd9f6fcc6f5663811d78bcc

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

En septembre 2011, elle a proposé des démonstrations gratuites de ses appareils de stabilisation tartrique à quatre caves.

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

5fdc8e16f78a11b14511bab1

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Cette annexe intitulée «'méthodes de valorisation des stocks EFITAM'» expose les modes de calcul de la valeur des encours et des stocks, distingués en 4 catégories (consommables, matières, composants,

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd9d90368d23014808733cc

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Après l'avoir vainement mise en demeure de lui payer le prix des médicaments qui auraient été stockés et perdus suite aux pannes ayant rompu la chaîne du froid, la société RTB pharma, aux droits de laquelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9d4f151c61c0f465e9531

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

[Z] d'indemnisation de son préjudice de la perte de chance liée aux actions et stock-options est surévaluée.

Source officielle
CA

Référés Civils

69d9d770cdc6046d47d8ba1a

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

La société Stocko Motors, représentée, indique accepter le désistement et demande à ce que chacune des parties conserve la charge de ses propres frais et dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85058

Appel

29 septembre 2000

29 septembre 2000

A... ... par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoué assistés de Maître ROCCO, Toque R60, Avocat au Barreau de PARIS, SCP LONGUET ET ASSOCIES INTERVENANT VOLONTONTAIRE ET APPELANT : MAITRE STACKLER POUR

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd95450eb15af3da201cbd2

Appel

20 février 2020

20 février 2020

[H] de ses prétentions relatives aux stock options, > rappelé que l'exécution provisoire en matière prud'homale est de droit pour les remises de documents que l'employeur est tenu de délivrer ainsi que

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162650

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

 » ; 2) 60621 « Achats non stockés de combustibles » ; 3) 60622 « Achats non stockés de carburants » ; 4) 60623 « Achats non stockés d'alimentation » ; 5) 60628 « Achats d'autres fournitures non stockées

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64eedc54bb2c32d969d35214

Appel

28 août 2023

28 août 2023

Copie à : - Me Guillaume HARTER - Me Elisabeth STACKLER copie aux parties par lettre simple le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02407_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Cette pratique, présentée comme courante dans le milieu du poker, conduit pour le requérant, s'il est le " stackeur " à reverser les avances remboursables, versées par les personnes qui l'ont " stacké

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857d8101d07528a82295

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

disponible au jour du jugement d'ouverture '', - admis la requête de la société L3C dans la limite des stocks disponibles soit 22 118 pièces.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca60d876f07948639d14bb

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Il est stipulé que la SARL LES PITCHOUNES a le droit d'utiliser la marque MARESE à titre d'enseigne et de disposer, pour les vendre aux consommateurs, d'un stock de marchandises en dépôt défini et financé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9b80f695925ade68b69d7

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Entre ces deux événements, Mme [Q] avait été considérée comme étant guérie le 18 janvier 2012, son médecin ayant constaté une "stabilisation émotionnelle", et elle avait repris son travail.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61609202db7ff645d856645b

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Sur déclaration de cessation de paiements déposée le 19 octobre 2009, la société STANKO FRANCE (société STANKO), essentiellement fabricant et distributeur de machines-outils, a été placée en liquidation

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857d8101d07528a82296

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

disponible au jour du jugement d'ouverture '', - admis la requête de la société L3C dans la limite des stocks disponibles soit 22 118 pièces.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61627b5792e3db741f8570c2

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Maître Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assistée de Maître Dalanda BEN AMMAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D0262 Société OLIVIA BOSC STACKLER

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CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00078_20260114

Admin. Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

; 3°) et de mettre à la charge de la SCI Stanal la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

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CA

Chambre 4-6

6a210f64cdc6046d4709bdf7

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

tout en optimisant la valeur de stock et les volumes de stockage.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69ef1f33cdc6046d47b05131

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La société STAC produit un extrait du compte client de la société Vetisol.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6a113b2bcdc6046d47a6a650

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Des inventaires sont faits régulièrement afin de rapprocher le stock physique et le stock Informatique.

Source officielle