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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-1
5fda0eafa1367c518bb3629b
8 octobre 2019
8 octobre 2019
OCTOBRE 2019 N° 2019/545 RG 18/00391 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BBX3O [W] [E] épouse [T] C/ [H] [S] [U] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie
Source officielleChambre 1-5
63c79adfda31367c908eb4b2
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Représenté et assisté par Me Sophie LESAGE, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Source officielle15e Chambre A
61629879201c88caf8c4e239
31 mai 2013
31 mai 2013
, demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe AMSELLEM, avocat au barreau de GRASSE, substituée par Me Sophie
Source officielleChambre 1-4
68676d756cbb391a608a1853
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TANDEM CONSTRUCTION C/ [V] [R] [U] [T] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie LESAGE Me Gilles LOUC Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-2
63b7cc756b63637c907b7871
5 janvier 2023
5 janvier 2023
SCCV LCM PROMOTIONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Sophie LESAGE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président
Source officielleRecours Soins psychiatriq
659cf0a50b6b43000800d79e
8 janvier 2024
8 janvier 2024
ORDONNANCE rendue par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2024, signée par Etienne LESAUX et Sophie EHRHOLD ; Nous, Etienne LESAUX, Vu l'ordonnance du 19 Décembre 2023 du juge
Source officielleRecours Soins psychiatriq
64fab9cd0f624005e653f495
6 septembre 2023
6 septembre 2023
, président de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, assistée de Sophie EHRHOLD , greffière DÉBATS à l'audience publique du 06 Septembre 2023; ORDONNANCE rendue par mise
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6719e4ea5857dd64cbdaa474
23 octobre 2024
23 octobre 2024
ORDONNANCE prononcée publiquement le 23 Octobre 2024 ,signée par Etienne LESAUX et Sophie EHRHOLD; Nous, Etienne LESAUX, Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire
Source officielleRecours Soins psychiatriq
652e25fb92ba09831876841f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
, président de chambre, délégué par ordonnance du premier président, assisté de Sophie Ehrhold, greffière Audience publique du 06 Septembre 2023; ORDONNANCE rendue par mise à disposition au
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6789f8ab482fcecad732ff65
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ORDONNANCE rendue par mise à disposition le 16 Janvier 2025,signée par Etienne LESAUX et Sophie EHRHOLD; Nous, Etienne LESAUX, Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6707700d81e733ee26982d9b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
et Sophie EHRHOLD ; Nous, Etienne LESAUX, Vu les articles L. 3211 '1 et suivants, R. 3211 ' 1 et suivants du code de la santé publique ; Vu l'ordonnance du 24 Septembre 2024 du Juge des libertés
Source officielleRecours Soins psychiatriq
66177da3e5d80f0008c2e72e
10 avril 2024
10 avril 2024
, président de chambre, délégué par ordonnance du premier président, assisté de Sophie EHRHOLD, greffière A l'audience publique du 10 Avril 2024, ont été entendus : [Y] [R], son avocat ; Les parties
Source officielleRecours Soins psychiatriq
66863cf5b1dbbe3bae600270
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ORDONNANCE prononcée publiquement le 03 Juillet 2024 ,signée par Etienne LESAUX et Sophie EHRHOLD; Nous, Etienne LESAUX, Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire
Source officielleRecours Soins psychiatriq
66177da3e5d80f0008c2e730
10 avril 2024
10 avril 2024
tuteur de [V] [M] Non comparant bien que régulièrement avisé LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence du ministère public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Etienne LESAUX
Source officielleRecours Soins psychiatriq
679334c554e6f046d26ca432
23 janvier 2025
23 janvier 2025
et Sophie EHRHOLD; Nous, Etienne LESAUX, Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de CAEN qui a maintenu l'hospitalisation complète de Madame [M] [V],
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7E-L2XQ S.A.S. SOCIETE BATIMENT ELECTRICITEc/S.A
65af6568b6c6260008b52f39
22 janvier 2024
22 janvier 2024
AUTAA PYRENEES LEVAGE MANUTENTION - APLM S.E.L.A.S. ASCAGNE AJ S.E.L.A.R.L.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NSAE SAS EXPANSIONc/S.A
697b0d82cdc6046d47127ad0
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La société à responsabilité limitée Moreau Levage Charentais, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'Angoulême, a pour activité la location de camions.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
66c58304784a89285d3f32de
13 août 2024
13 août 2024
ORDONNANCE prononcée publiquement le 13 août 2024 ,signée par Etienne LESAUX et Sophie EHRHOLD; Nous, Etienne LESAUX, Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69e1cc06cdc6046d47894da3
16 avril 2026
16 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officielleRecours Soins psychiatriq
66b45f92c979aae19b191c02
7 août 2024
7 août 2024
, président de chambre, délégué par ordonnance du premier président, assisté de Sophie EHRHOLD, greffière ; A l'audience publique du 07 Août 2024 a été entendue Me Cassandre COURSET.
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