CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

91 résultats pour « Sophie CLAVEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92277

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

représenté par Maître Sandrine JOINAU-DUMAIL, avocat postulant, et assisté de Maître Sophie CLAVEL, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Madame Anne Y... épouse Y..., née le 27 Mars

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →
CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7G-MSBX ----------------------- S.C.I. SEQUENTIAc/S.A

626247adb1a50c277d4c5a7b

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

SEQUENTIA agissant an la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] Absente, représentée par Me Sophie CLAVEL, avocat au barreau de LIBOURNE substituant Me Mélina MASSIAS

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7d2c42a2105dbc59b8d

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

et assistée de Me Damien LORCY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [Z] [N] né le 28 Décembre 1988 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68f1d7557ffb526292dd6f4e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

FRANCE A SOCIETE GERFRAN BOUTEILLES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Jeanne-elise MOUILLAC, avocat au barreau de BORDEAUX Me Sophie

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd966de7c94e55257ad3230

Appel

6 février 2020

6 février 2020

, [M], [H] [D] épouse [E] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 28] de nationalité Française, demeurant [Adresse 24] - [Localité 4] / FRANCE Représentée par Me BEAUVILAIN substituant Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bb9

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Véronique CLAVEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1008 Monsieur Thomas Y...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

domicilié en cette qualité audit siège APPELANT ET INTIME [Adresse 27] [Localité 14] Représentant : Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER - Représentant : Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd86

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Sophie X...

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229aed2fa6fd0f804033f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 20/01758 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OSFD APPELANTE : Entreprise Dubois Père & Fils [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Delphine CLAMENS

Source officielle
CA

2e chambre civile

6789f6fb39ae1759ccf605e8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Pour le même motif, elle supportera les dépens de l'instance d'appel avec autorisation de recouvrement au profit de Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, et de la SCP CAILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c60

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Alexis SOBIERAJ, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, substitué sur l'audience par Me Véronique CLAVEL

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236df8c924eadffcc489e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

° 21/00510, en date du 01 mars 2022, APPELANTS : Monsieur [T] [B] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 10], de nationalité française, retraité, domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

4e chambre civile

66ff85b4a4ff9ec259c096fc

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

substituant Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, substituant sur l'audience Me Carole DAVIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

2e chambre civile

68f1d5bf0b565ec7590f7c3d

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame [T] [D] veuve [F] née le 01 Octobre 1929 à [Localité 3] de nationalité Française Décédée le 3/01/25 Représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa93fd

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

au barreau de Montpellier INTIMEE : POLE EMPLOI OCCITANIE, prise en la personne de son représentant légal domicilé en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

JEX

6537610d974d2583184551a2

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

la cour : jugement du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de NANCY, R.G.n° 21/02785, en date du 02 décembre 2022, APPELANTE : Madame [D] [X] domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63bfb3075e2fbe7c900437bc

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 20 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du

Source officielle
CA

2e chambre civile

6708c02c445a086e2bceddb9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MONTPELLIER, absent à l'audience INTIMEE : Madame [Z] [T] née le 13 Décembre 1956 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me PANIS substituant Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90568

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

au barreau des Pyrénées-Orientales INTIMES : Monsieur François Z... ... 78125 GAZERAN représenté par Me Joséphine HAMMAR, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Véronique CLAVEL

Source officielle
CA

2e chambre sociale

635a21a6c549ea05a7cd2cc6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Jugement du 28 JUIN 2019 Tribunal d'instance de PERPIGNAN N° RG 11-18-001779 APPELANTE : Etablissement Public POLE EMPLOI OCCITANIE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sophie

Source officielle