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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_22PA04428_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Simon ; - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Guardiola, substituant Me Lacroix, pour l'AP-HP. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61a
13 septembre 2007
13 septembre 2007
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Société SITTAM S. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d394
9 mars 2010
9 mars 2010
Il n'y a pas lieu de mettre hors de cause Mme Simone Z... épouse D....
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdd0a811ad25374818d2981
18 octobre 2018
18 octobre 2018
s'agit de temps de trajet.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e6
9 janvier 2013
9 janvier 2013
Simon X...demande que soit retenu le trajet le plus court et le moins dommageable, c'est à dire selon lui le trajet à partir du chemin communal.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa5
16 avril 2003
16 avril 2003
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2003 Chambre Sécurité Sociale R.G:02/02431 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8807b
16 mars 2006
16 mars 2006
Y..., FAITS ET PROCEDURE : La société SIMONE PERELE a confié à la SA TRANSPORTS GRAVELEAU l'acheminement de 150 colis de lingerie d'un poids de 1.498,40 kgs depuis RABAT au MAROC à destination de
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c86
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Simon X..., né le 5 mars 2004, a été reconnu le 26 décembre 2003 par Manon X..., sa mère, et le 15 mars 2013, par Stephen Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf59
3 juillet 2008
3 juillet 2008
P. 1963-13226 MARSEILLE CEDEX 02 représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Hervé TASSY, avocat au barreau de MARSEILLE S. A.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e062eb797effb070276
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officielleChambre Sociale
6163a7a89e14e201140bd977
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Il soutient que le CEA fait une interprétation des textes auxquels il ajoute des conditions en tentant de faire la distinction entre l'accident de trajet proprement dit et l'accident de trajet survenu
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d071
20 novembre 2008
20 novembre 2008
MALKA, avocat au barreau de PARIS *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 27 octobre 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c16b
15 mai 2008
15 mai 2008
C / Sidonie Y...
Source officielle4e Chambre B
6162603d8672d229b88163bf
6 juin 2013
6 juin 2013
Rôle N° 12/07144 [Z] [M] épouse [D] [O] [W] C/ [R] [I] [U] [I] [J] [I] [S] [I] [G] [I] Grosse délivrée le : à : Me UGO Gilbert SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a0fe36acdc6046d478685c5
21 mai 2026
21 mai 2026
[T] de 15% à la suite de son accident de trajet survenu le 8 décembre 2017 ; - condamné M. [T] aux éventuels dépens ; - débouté M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
635236418c924eadffcc45df
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Localité 2] Représentée et plaidant par Mme [G] [V] dûment mandatée ET : INTIMEE Madame [N] [H] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Murielle SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61b
15 février 2007
15 février 2007
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Société SITTAM S. P. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd9e
5 mai 2011
5 mai 2011
mariés le 16 juin 2001 à Denain après avoir passé contrat le 09 juin 2001 en l'étude de Me Z... notaire à Denain instituant un régime de séparation de biens et deux enfants sont issus de leur union : - Simon
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63d229af9b3c8605deec1d93
25 janvier 2023
25 janvier 2023
TRANSPACK C/ [C] copie exécutoire le 25/01/2023 à Me CHURCH Me SIMON LDS/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a5
22 avril 2014
22 avril 2014
Simon X...
Source officiellePage 1 sur 17