CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

646 résultats pour « Schwach »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a1fb9d7cdc6046d47e93c66

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Décision attaquée : RG n° 25/56655 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 2 Décembre 2025 Appelante : [Adresse 1], association déclarée sous le n°901 975 292, représentée par Me Audrey SCHWAB

Source officielle

Page 1 sur 33

Suivant →
CA

Chambre 4 A

668e2555fcf93851fdd64679

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Copie exécutoire à : - Me Jean-christophe SCHWACH - Me Florence DREVET-WOLFF le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

67beb17d23c145b107d59338

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

de Beauvais aux fins de voir déclarer la société Schwank irrecevable en ses demandes, de prononcer la résolution judiciaire du contrat aux torts exclusifs de la société Schwank, de dire qu'il lui appartiendra

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00374_20260428

Admin. Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Par leur mémoire, enregistré le 14 avril 2026, la SCI Le 6 et la SAS Schumacher exploitation se sont désistées purement et simplement de leur requête.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62e0d57de8fd1e05797fa272

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

IPS INVESTIGATION PROTECTION SECURITE [Adresse 1] [Localité 3], représentant : Me Jean-christophe SCHWACH, avocat au barreau de STRASBOURG Ordonnance Contradictoire, signée par Mme FABERT, conseiller

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00055_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Par un arrêté du 12 février 2021, le maire de Schœlcher a délivré à la société SCCV Arc-en-Ciel, un permis de construire modificatif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dcbd3db21cbdd8962b

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Gérard SCHOCHER et la direction de AMEC SPIE.

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX02612_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Brunet pour la commune de Schœlcher. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00292_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

La société par actions simplifiée Schumacher exploitation et la société par actions simplifiée TS Distribution (ci-après " les SAS Schumacher exploitation et SAS TS Distribution ") demandent l'annulation

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00512_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

A, professeur des universités à l'université des Antilles, dans la commune de Schœlcher en Martinique à compter de l'année universitaire 2019/2020.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

659f98d43328fa00087a2678

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 19 Mars 2021 Appelants : Monsieur [P] [W], représenté par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Madame [O] [W], représentée par Me Audrey SCHWAB

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69facd45cdc6046d47bebb3b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

injustifiées et en tous cas mal fondées, les en a déboutées, Statuant à nouveau, A titre principal, sur le fondement de la réticence dolosive, - Condamner la société Virage à verser à la société Scatach

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA04717_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

de l'État le versement à Me Schwarz de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6967680acdc6046d473e01c3

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Fondation [2], représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19NC00976_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er avril 2019, sous le n° 20NC00976, et deux mémoires, enregistrés les 6 juillet 2020 et 25 mars 2022, la société Schumacher exploitation et

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6719e5095857dd64cbdaa5f8

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

l'activité médicale ou para-médicale Décision attaquée : n° 18/12573 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 05 Juin 2023 Appelant : Monsieur [K] [G], représenté par Me Nicolas SCHBATH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a2bd3db21cbdd85d46

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

La société Schwander Industries, la société des Entreprises Rudigoz, la société Apprin Agglos, la société Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d9b

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

La société Schwander Industries, la société des Entreprises Rudigoz, la société Apprin Agglos, la société Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb45

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES à Me Stéphanie BLANC- PELISSIER SCP SIMON- WURMSER- SCHWACH- BOUDIAS- FREZARD COPIES à Richard Y... S. A. S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

652f7920b053208318995b5e

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Prise en sa qualité d'assureur de la société SOCOTEC CONSTRUCTION, représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 S.A.

Source officielle