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142 résultats pour « Sarah AMOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Prud'homale

69fd80bdcdc6046d47047f89

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Ordonnance du 07 Mai 2026 RG N° : N° RG 26/00076 - N° Portalis DBVP-V-B7K-FSZC AFFAIRE : [Z] C/ Association L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES AMIS

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91bf7

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

X... exercera son droit de visite et d'hébergement sur l'enfant Sara, en période scolaire à charge pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeb6

Appel

8 août 2011

8 août 2011

de grande instance de LYON a principalement, visant les articles 372 et 374 du code civil et 1180-2, 1084 à 1087 du code de procédure civile : - dit que Jaël Y... exercera l'autorité parentale sur Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd86391

Appel

3 décembre 2002

3 décembre 2002

que la tension montait, son ami la cherchant .

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdc9912f9607abc069db0fd

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Par déclaration en date du 27 septembre 2017 Mme Sarah H... a saisi la cour d'appel de Grenoble en intimant, l'Association 'Les Amis des Enfants de Paris', Fondation G... A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffd6

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Depuis de nombreux courriers des parents ont été adressés au service gardien et au Juge des Enfants, notamment dans le but de signaler leur opposition à l'accueil du petit ami de Sarah.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc3d

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Sarah est majeure et sans emploi. Raphaële Y...affirme qu'elle est à sa charge alors que Daniel Z...indique qu'en réalité, elle vit avec son petit ami.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ef

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Ont été attraits à l'instance l'association " Les Amis du Plein Air " et son assureur, la MAIF Assurances ainsi que la CPAM de la Sarthe.

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CA

Chambre 4-3

64a8fef203029105dbedbf39

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

DBVB-V-B7H-BK755 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [H] [L], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Cedric PORIN, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Association GAN AMI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c933bd3db21cbdd878d6

Appel

22 mars 2005

22 mars 2005

et Davina, à la suite de celui de Christine, la concluante se prénommant désormais Christine, Sarah, Davina X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d707

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Gwenaëlle MADEC, avocat au barreau de PARIS, toque : J100 SCP LARANGOT HENRIOT-BELLARGENT LE DOUARIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Madame Sarah

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CA

Chambre Prud'homale

692ac7baafcd9ba2a7397d4c

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

. ******* EXPOSE DU LITIGE L'Association départementale de parents et d'amis des personnes handicapées mentales de la Sarthe (l'Adapei 72) est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique

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CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1a1

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Sarah X... divorcée Y... C / Laurent Y...

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CA

Chambre Sécurité sociale

693946c5c988783351ced067

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

La caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe a reconnu le caractère professionnel de cet accident. Ses ayants droit, son époux M.

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CA

ETRANGERS

62d6495daa6a2f06030d25b6

Appel

16 juillet 2022

16 juillet 2022

procureur général : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Béatrice REGNIER, Conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Sarah

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CA

ETRANGERS

688d9d7aa7cb93066e4439fa

Appel

1 août 2025

1 août 2025

20 Janvier 1994 à [Localité 1] ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Sarah

Source officielle
CA

ETRANGERS

688d9d89a7cb93066e443a08

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

26 Février 1989 à [Localité 5] ALBANIE de nationalité Albanaise ACTUELLEMENT RETENU AU CENTRE DE RETENTION DE [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Sarah

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CA

Chambre Etrangers/HSC

67f4ad9f76ec6bab6dfbab49

Appel

5 avril 2025

5 avril 2025

Le 31 mars 2025, le préfet de la Sarthe a pris une décision de placement en retention administrative à l'encontre de M. [G]. M.

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CA

ETRANGERS

695cc66975782d5f06f0fcb6

Appel

3 janvier 2026

3 janvier 2026

[Y] [L] né le 03 Avril 2001 à [Localité 3] (PAKISTAN) de nationalité Pakistanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Sarah

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63c10985bf9fd47c90a13c5f

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[E] à payer à l'association Les amis de karen la somme de 700 euros, au titre de l'article 700 du code de procédure civile'; - condamné M. [E] aux entiers dépens. M.

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