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26 résultats pour « Sandra PALMAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

677f67ba8c38f76f78303439

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Olympe TURPIN substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Sandra

Source officielle

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CA

Chambre 1-2

66878c9b05d6f7f678d48e86

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

litigieux, faisant observer que l'élagage demandé suppose des branches que n'a pas le palmier.

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CA

Chambre 1-2

651fa4f7c601f083189914d4

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

LES PALMIERS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Alain GUIDI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

Source officielle
CA

Chambre 3-4

653a063fd0451e8318d0e90f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

LES PALMIERS Représentant : Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

662b43dafe25450008314a02

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Dès lors, le jugement sera infirmé en ce qu'il n'a retenu qu'une somme de 1.750,50 € HT à la charge de la SARL Palm Exchange au titre de ce devis, la cour fixant à la charge de la SARL Palm Exchange une

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

659f99083328fa00087a2692

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

PARIS sous le numéro 442 849 238, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra

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CA

Chambre 1-2

69cf6b5ccdc6046d47f4bcff

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

LES MANAUX Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Alain DEGUITRE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du TJ de [Localité 1] en date

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CA

1re Chambre A

603662d9dabdc2042dbdcd69

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

APPELANTE SELAS [N] représenté par Maître [Y] [N] mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SCI LES PALMIERS à ces fonctions désignée par jugement du TGI de Nice du

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CA

Chambre 1-2

69fd81a7cdc6046d47049163

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Portalis DBVB-V-B7J-BO7YT [V] [A] [Y] [A] [Z] [B] [S] [G] C/ Société SOCIÉTÉ ABEILLE IARD & SANTE CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra

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CA

Chambre 1-2

696a98d3cdc6046d479232de

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

2026/38 Rôle N° RG 25/06521 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3SD SARL WOLFORD [Localité 5] C/ SCI PUENTE ROMANO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra

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CA

Chambre 1-2

69cf6b48cdc6046d47f4bb48

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Gilles PACAUD, Président chargé du rapport, et Madame Paloma REPARAZ, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

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Chambre 1-2

69fd8233cdc6046d47049ad9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

MAIF CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de MARSEILLE

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CA

Chambre 1-2

6973a308cdc6046d4770cf63

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Gilles PACAUD, Président Mme Paloma REPARAZ, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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CA

Chambre 3-1

64c35c0ff01612d969defe33

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Rôle N° RG 22/03845 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJBOL Société COM'PLUS C/ [Y] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Sandra

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Chambre 1-9

696aab11cdc6046d4793778c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

VINDICIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Patrick CAGNOL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité

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CA

Chambre 1-2

69fd81f7cdc6046d470496f4

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Chambre 1-2 ARRÊT DU 07 MAI 2026 N° 2026/289 Rôle N° RG 25/07987 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6TO [B] [C] C/ [O] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra

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Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709fbff0cfe7ae188fe9ae

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Frédérique BARTHALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1042 INTIMÉS Monsieur [T], [S], [P] [F] né le 2 avril 1946 à [Localité 8] (18) [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Sandra

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Chambre 1-2

69cf6abacdc6046d47f4af42

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Paloma REPARAZ, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

Chambre 1-1

6364ba24e405357f749ea4b6

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LES GLAIEULS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

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CA

Chambre 1-9

696aab0dcdc6046d47937736

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

HDS [Localité 8] SAS FONCIÈRE SOLEIL INVEST (Partie intervenante) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Patrick CAGNOL Décision déférée

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