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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c553
1 octobre 2006
1 octobre 2006
avocat au barreau de Nice 282 INTIMÉE Madame Danielle Y... divorcée Z... ... 75017 PARIS représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Maître SIMONIN
Source officielle4ème chambre commerciale
6347ac4c29ffd2adfff4f36e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[V] SIMONIN [V] C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
65321b909e4ea48318f5b118
18 octobre 2023
18 octobre 2023
L'intimé répond que les mentions de l'acte de prêt relatives à la garantie Socorec sont parfaitement claires sur leur caractère subsidiaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163279633484180ee722972
24 novembre 2011
24 novembre 2011
FEBVRE, associée majoritaire de la société DOMAINE SIMONNET, qui énonce d'abord que « la société civile DOMAINE SIMONNET est une filiale de la société SIMONNET FEBVRE.
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd12
27 mars 2008
27 mars 2008
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Bernard SIVAN, avocat au barreau de NICE Monsieur Louis Y... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b20f
5 décembre 2007
5 décembre 2007
C / Marianne, Claire, Y... épouse X...
Source officielle4e Chambre A
616361c9c983b818eb76d246
15 avril 2011
15 avril 2011
MAYNARD - SIMONI la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbb
24 juin 2008
24 juin 2008
SUR LOUP représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Nathalie SABIANI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Jeanne Y...
Source officielle1re Chambre C
61635dea683f470e3416dc57
17 février 2011
17 février 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Claire FALCONE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
616294d8db5ccebfe3f3a670
8 novembre 2012
8 novembre 2012
[E] [Y] C/ [N] [B] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SIMONI SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielle13e chambre
5fd93222fd7ff01235447938
18 mai 2020
18 mai 2020
Le 7 janvier 2014, la société SEE Simeoni a informé la société Acodi de la résiliation de son contrat consécutivement à la résiliation de son propre marché, la société SEE Simeoni se référant à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf73
27 mai 2008
27 mai 2008
représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Louis BERNARDI, avocat au barreau de TOULON CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR, prise en la personne de son représentant
Source officielle8e Chambre A
615e0dd3c25a97f0381f4fcc
17 avril 2014
17 avril 2014
310 Rôle N° 12/01179 SELARL GAUTHIER-SOHM SOCIETE SUN RIVIERA SERVICES C/ SARL FRANCE EXPRESS NICE Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET Me SIMONI
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a1136c8cdc6046d47a636cb
21 mai 2026
21 mai 2026
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 avril 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Claire
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
635237848c924eadffcc4948
20 octobre 2022
20 octobre 2022
par Me François SIMONNET de la SCP SIMONNET - METZGER, avocat au barreau de STRASBOURG Monsieur [K] [D] 18 rue de Metz 94700 MAISONS-ALFORT Représenté par Me Lucile BEHAREL, avocat au barreau de
Source officielle2ème Chambre
687732f77032dd17d194bb1b
15 juillet 2025
15 juillet 2025
VILLECROZE de la SELARL QV AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, substitué par Me Elise QUAGLINO de la SELARL QV AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me Stéphane SIMONIN
Source officielle8e Chambre B
60331a1cf73b078bea39edeb
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Rôle N° 15/15694 [F] [L] C/ SCOP CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : - Me Corine SIMONI
Source officielle1re Chambre B
6163122a615c943a65e043dd
29 septembre 2011
29 septembre 2011
10057 [P] [Y] C/ [I] [F] [W] [C] [O] [G] Grosse délivrée le : à :la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle4e Chambre B
616258f4a2370d151415abfb
27 mars 2014
27 mars 2014
Rôle N° 13/11979 [F] [JL] [Y] [ER] épouse [JL] C/ COMMUNE DE [Localité 1] MAISON DE RETRAITE [1] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Marie TROEGELER Me Sonnia SIMONIAN
Source officielle15e Chambre A
61609a5d54c6ec55cf710230
24 octobre 2014
24 octobre 2014
[T] VEUVE [F] [O] veuve [F] [O] [T] Veuve [F] [O] veuve [F] [V] [Z], [K] [F] [V] [Z], [K] [S] [F] [S] [J] [F] [J] Grosse délivrée le : à : Me Lise TRUPHEME Me Corine SIMONI
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