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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
6162853ac10e2193c5780992
11 juin 2013
11 juin 2013
La société RUDIS a-t-elle qualité pour agir et dans quelle mesure' g.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9131f
26 mars 2014
26 mars 2014
RG N : 13/ 00701 AFFAIRE : Rudy X... C/ Jean Y..., Ghislaine Y... M. J/ E.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA04320_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par un arrêt n° 17PA01852 du 10 décembre 2018, la Cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Rudo Chantier.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02884_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Le désistement d'instance de la société Runa Capital Fund I LP est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ce4
27 juillet 2017
27 juillet 2017
APPELANT Monsieur Rudy X... né le 27 Mai 1984 à MONTEREAU FAULT YONNE (77130) ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89083
7 février 2007
7 février 2007
MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES : Rudy X... a indiqué avoir repris ses calculs en fonction des grilles de salaire de l'entreprise et réclame la somme totale de 2757, 59 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede8
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Rudy Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d920
3 mars 2011
3 mars 2011
ARRÊT DU 03/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 03661 Jugement (No 10/ 02710) rendu le 27 Avril 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : MZ/ VV APPELANT Monsieur Rudy
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5cd
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Rudy Z...et Sybille X...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Timéo né le 05 juin 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8baca
23 juin 2008
23 juin 2008
B** --------------------- RG N : 08 / 00373 --------------------- SARL CADSOFT COMPUTER GMBH C / Rudi X... ------------------ ARRÊT no616
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb63
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Rudy X... a été convoqué à un entretien préalable de licenciement qui a eu lieu le 19 décembre 2007.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00452_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
B et la société Rudy. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
660e43060740db0008fa9273
3 avril 2024
3 avril 2024
Roberto Rudi en qualité de secrétaire, catégorie 2, dans le cadre d'une relation de travail à durée indéterminée à effet du 22 mars 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92064
23 février 2015
23 février 2015
APPELANT Monsieur Rudy X... ... 97126 DESHAIES Représenté par Maître Dorothée LIMON LAMOTHE (Toque 92), avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a6a
30 mai 2001
30 mai 2001
Le 5 janvier 2000, Guy X..., agissant en qualité de propriétaire des marques de la fonderie RUDIER "Alexis RUDIER" et Georges RUDIER", a obtenu sur requête une ordonnance du président du tribunal de grande
Source officielleCour d'Appel
6253c890bd3db21cbdd85a6b
30 mai 2001
30 mai 2001
Le 5 janvier 2000, Guy X..., agissant en qualité de propriétaire des marques de la fonderie RUDIER "Alexis RUDIER" et Georges RUDIER", a obtenu sur requête une ordonnance du président du tribunal de grande
Source officielleAvis
CADA:20103329
16 septembre 2010
16 septembre 2010
communication des dossiers des trois candidats placés en tête du classement dans le cadre de l'attribution du projet d'installation d'une centrale photovoltaïque au sol sur le centre d'enfouissement de Ruca
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859b3
20 juin 2001
20 juin 2001
Il est rappelé que des relations ayant existé entre Monsieur Laurent Y... et Madame Frédérique X... sont issus les enfants Gabriel, né le 22 avril 1985, et Rudy, né le 15 juin 1988.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc6e
31 mars 2008
31 mars 2008
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Ruddy X... a été engagé par ATE devenu la société L'EXPRESS DES ILES S. A. S., le 26 mars 1998, en qualité de matelot.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
Ubaye Serre-Ponçon dirigéesc/M. A
DCA_23MA00771_20260209
9 février 2026
9 février 2026
K..., la société Rudy, les membres de l’indivision D...
Source officiellePage 1 sur 29