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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01633_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
de l'Etat la somme de 1 500 euros à verser à Me Rothdiener.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03572_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2022, Mme A B, représentée par Me Rothdiener, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la somme de 2 000 euros, à verser à son conseil
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00117_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 février 2022, Mme B, représentée par Me Rothdiener, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de l'Etat en
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT01766_20240823
23 août 2024
23 août 2024
E A et Mme D C agissant en son nom personnel et au nom de l'enfant B, représentés par Me Rothdiener, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros
Source officielle5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc8f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
état d'une 'contusion du tendon rotulien gauche' et prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 31 juillet 2019, * 31 juillet 2019 faisant état d'une 'contusion du tendon sous-rotulien gauche' et prescrivant
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00734_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
B..., représenté par Me Rothdiener, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la communauté de communes du Pays d’Alésia et de la Seine le paiement à son avocat de la somme
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f31
2 janvier 2006
2 janvier 2006
Le 26 août 2003, Monsieur et Madame X... ont assigné les Assurances du Crédit Mutuel et la CPAM de NANCY devant le Tribunal de Grande Instance, pour : - voir juger que la rupture du tendon rotulien dont
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00608_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Procédures devant la cour I- Par une requête, enregistrée le 3 mars 2025 sous le n° 25LY00608, Mme C, représentée par Me Rothdiener, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2402846 du 6 février
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03182_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
B, représenté par Me Rothdiener, demande à la cour : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler le jugement du 6 novembre 2024 du magistrat désigné par le président
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY02696_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
B A, représenté par Me Rothdiener, demande à la cour : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le maire de la commune de Brienon-sur-Armancon a accordé à la société Latteux Migennes investissements
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY02207_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par un mémoire enregistré 8 octobre 2021, la commune de Tronchoy, représentée par Me Rothdiener, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Tonnerre la somme de 2
Source officielleChambre Sociale
62c67c98ca9bf26379030999
6 juillet 2022
6 juillet 2022
* * * La caisse primaire d'assurance-maladie de l'Eure (la caisse) a pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels une tendinopathie rotulienne chronique du genou gauche
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697c4921cdc6046d4735ca0f
29 janvier 2026
29 janvier 2026
entorse et foulure du genou gauche avec suspicion de rupture du tendon rotulien " et " syndrome rotulien genou gauche avec patella alta " à compter du 1er septembre 2018.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01455_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
B, représenté par Me Rothdiener, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Dijon du 7 mars 2023 ; 2°) d'annuler la décision du 12 juillet 2021 du maire de la commune
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63be63be13ef607c90ab662c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Remaniement vraisemblablement post opératoire du tendon rotulien sans rupture secondaire (important artefact en regard) ».
Source officielleCh. Sociale -Section B
6031d816cfd2a5ac236ef401
21 juin 2018
21 juin 2018
en 1984 parce que l'acte chirurgical d'enclouage tibial nécessite un passage intra tendineux au niveau du tendon rotulien.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL24060_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
() opérée, gêne fonctionnelle douloureuse, rabot, chodopathie rotulienne et arthrose fémoro-patellaire ".
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd701906c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
La chondropathie constatée est une chondropathie chronicisée probablement par dysplasie rotulienne ancienne voie constitutionnelle comme en atteste le fait que le travail ait pu être repris à temps plein
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b896
2 avril 2008
2 avril 2008
Le certificat médical final établi le 24 mars 2004 mentionne : " contusion lombaire et des deux genoux- lombalgies persistantes- chondropathie rotulienne- gonalgie ".
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01545_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Au cours de cette intervention, il a été procédé à une ablation partielle de sa rotule gauche, à la dépose de l'implant et à la mise en place d'un médaillon rotulien en polyéthylène. 3.
Source officiellePage 1 sur 13
ROTHDIENER, Xavier, Thierry
09/05/2025
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ROTHDIENER, Xavier, Thierry
07/03/2021
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ROTHDIENER, Xavier, Thierry
24/11/2020
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